Arrêté du 18 juin 2001 portant nomination au Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

Version INITIALE

NOR : PRMX0104894A

  • Par arrêté du Premier ministre en date du 18 juin 2001, sont nommés membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur :

    Sur proposition de l'Association des départements de France, en remplacement de Claudy Lebreton :

    Pierre Maille ;

    Sur proposition de l'Association des maires de France, respectivement en remplacement de François Geindre, Jean Auroux, Martin Malvy, Patrick Ollier et René Durel :

    Jean-Paul Bret ;

    Claudine Ledoux ;

    François Dose ;

    Dominique Leclerc ;

    Jean-Marc Deschamps.

    Au titre des activités économiques, sociales,

    culturelles, associatives, familiales

    Désignés par l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :

    Rémi Bailhache, en remplacement de Michèle Chezalviel ;

    Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports :

    Jean-Louis Monneron, en remplacement de Henri Serandour.