Arrêté du 27 novembre 2000 portant nomination à la section Agrément des organismes certificateurs de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 27 novembre 2000, sont nommés membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires pour une durée de trois ans :

    Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs

    Collège des organismes certificateurs agréés :

    Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique :

    M. Vidal (William), titulaire ;

    M. Rosset (Patrick), suppléant.

    Organismes certificateurs agréés en certification de conformité :

    M. de Parceveaux (Tanguy), titulaire ;

    Mlle Ducastelle (Corinne), suppléante.

    Organismes certificateurs agréés en label rouge :

    M. Gallois (Loïk), titulaire ;

    M. Perraud (Charles), suppléant.

    Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans :

    Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

    M. Bidal (Jean-Luc), titulaire ;

    Mme Nicolas (Sigrid), suppléante.

    Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) :

    M. Francesci (François), titulaire ;

    M. Maginot (Christophe), suppléant.

    Confédération paysanne :

    M. Cabaret (Jean), titulaire ;

    M. Jacquin-Porretaz (Raoul), suppléant.

    Coordination rurale :

    M. Paquereau (Armand), titulaire ;

    M. Jaquet (Nicolas), suppléant.

    Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB) :

    M. de Contes (Pierre), titulaire ;

    M. Hamelin (Alain), suppléant.

    Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA) :

    M. Hipolite (Georges), titulaire ;

    M. Carpentier (Robert), suppléant.

    Confédération française de la coopération agricole (CFCA) :

    M. Hardy (Jean-Luc), titulaire ;

    M. Talibart (Pierre), suppléant.

    Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD) :

    Mme Fillaud (Isabelle), titulaire ;

    Mlle Bize (Sandrine), suppléante.

    Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD) :

    Mme Lemarchand (Laurence), titulaire ;

    Mme Sabino (Jeanine), suppléante.

    Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés :

    Organisations de consommateurs :

    M. Peppers (Daniel), titulaire ;

    M. Philippe (André), titulaire.

    Utilisateurs de produits certifiés :

    M. Riamon (Gilles), titulaire (ANIA) ;

    M. Herpe (Gilbert), titulaire (CFCA) ;

    M. Kriegk (Olivier), suppléant.

    Collège des personnalités qualifiées :

    Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) :

    M. Schaeffer (Eugène), titulaire ;

    Mlle Focque (Françoise), suppléante.

    Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) :

    M. Choquet (Jean-Claude), titulaire ;

    Mme Piel (Christine), suppléante.

    Autres personnalités :

    M. Petrich (René) ;

    M. Soyeux (Yves) ;

    M. Helfter (Michel) ;

    M. Fouche (Jean-Yves) ;

    M. Montluçon (Marc) ;

    M. Sivardiere (Patrick).