Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 mai 2000 :

L'arrêté du 11 février 1997 portant nomination à la commission des rentes est annulé.

Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires :

M. Marlaud (Jean-Michel) ;

M. Laumonier (François) ;

M. Guillon (Jean-Pierre) ;

Mme Descarpentries (Françoise) ;

M. Pitron (Emmanuel) ;

M. Serot Almeras (Luc).

Suppléants :

M. Perdu (Bruno) ;

M. Bos (Richard) ;

Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;

Mme Frisch (Hélène) ;

Mlle Bodonyi (Claire) ;

Mme Ferard (Elisabeth).

2. Représentants du personnel

Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM) :

Titulaires :

M. Regnier (Jacques) ;

Mme Mattei (Marie-Ange) ;

M. Besse (Michel) ;

Mme Pennetier (Patricia).

Suppléants :

M. Evain (Jean-Pierre) ;

Mme Hofmann (Anne) ;

Mme Mallet (Odette) ;

Mme Noitakis (Catherine).

Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaire :

M. Voizot (Daniel).

Suppléante :

Mme Mercier-Blieck (Monique).

Pour le syndicat Force ouvrière du personnel des affaires étrangères (FO) :

Titulaire :

Mme Legrand (Sylviane).

Suppléant :

M. Gallard (Bernard).

3. A titre consultatif

Le docteur Durepaire (Raymond), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.