Arrêté du 7 juin 2000 portant nomination à la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 7 juin 2000, sont nommés membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires :

    I. - Au titre de la section examen des référentiels

    Collège des organismes certificateurs agréés :

    Mme Doutreleau (Sophie), en remplacement de Mme Bui (Myriam), suppléante.

    Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels :

    M. Duc (Joël), en remplacement de M. Thomas (Philippe), titulaire ;

    M. Ferry (Sylvain), en remplacement de M. Beyer (Olivier), suppléant.

  • II. - Au titre de la section agriculture biologique

    Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique :

    M. Billon (Gilles), en remplacement de Mme Grivet (Sophie), titulaire.

    Personnalités qualifiées :

    Institut technique de l'agriculture biologique :

    M. Hiron (Hubert), en remplacement de M. Bonell (Pierre), titulaire ;

    Mme Boutin (Christine), en remplacement de M. Hiron (Hubert), suppléante.