Arrêté du 26 avril 2000 portant nomination à la Commission nationale de qualification des architectes

Version INITIALE

NOR : MCCE0000321A

  • Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 26 avril 2000, sont nommés, pour une durée de cinq ans, membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte, au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture :

    En qualité d'architectes désignés

    par le ministre chargé de l'architecture

    MM. Regembal (Michel) et Barto (Bernard), titulaires.

    Mme Dolle (Béatrice) et M. Rubin (Patrick), suppléants.

  • En qualité de représentantes

    du ministre chargé de l'équipement

    Mme Marques (Ruth), titulaire.

    Mme Perrod (Gisèle), suppléante.

  • En qualité de représentants

    du ministre chargé de l'architecture

    MM. Schweitzer (Roland), titulaire.

    M. Enjolras (Christian), suppléant.

    M. Stahly (Bruno), titulaire.

    Mme Cousin (Anne-Marie), suppléante.