Arrêté du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0100229A

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

    Représentants des régions

    Alsace

    Titulaire : M. Jean-Paul Heider, en remplacement de M. Pierre Egler.

    Suppléant : M. Denis Hommel, en remplacement de M. Jean-Paul Heider.

  • Représentants des départements

    Ardennes

    Titulaire : M. Michel Sobanska, en remplacement de M. Alain Vandevelde.

    Suppléant : M. Philippe Mathot, en remplacement de M. Benoît Hure.

  • Haut-Rhin

    Suppléant : M. Francis Demuth, en remplacement de M. Rémy With.

    Suppléant : M. Dominique Dirrig, en remplacement de M. Michel Habib.

    Titulaire : M. Pierre Schmitt, en remplacement de M. Francis Demuth.

  • Meurthe-et-Moselle

    Titulaire : M. Christian Aries, en remplacement de M. Robert Blaise.

  • Meuse

    Suppléant : M. Guy Navel, en remplacement de M. Yvon Vannerot.

  • Vosges

    Titulaire : M. Jean-Pierre Florentin, en remplacement de M. Arnould de Lesseux.

    Suppléant : M. Raymond Degémard, en remplacement de M. Michel Humbert.

  • Représentants des communes

    Etablissements publics compétents

    dans le domaine de l'eau

    Titulaire : M. Daniel Dietmann.

    Suppléant : M. Antoine Homé, en remplacement de M. Daniel Dietmann.

  • Autres

    Titulaire : Mme Lovely Chretien, en remplacement de M. Christian Franchet.

  • Représentant de l'Etat

    Ministère chargé de l'habitat

    Titulaire : M. Jean-Pierre Maillard, chargé de mission d'inspection générale au sein de la 8e mission d'inspection générale territoriale dans le domaine de l'ingénierie publique, en remplacement de l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine.