Arrêté du 10 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique

Version INITIALE

NOR : MENE0101515A

Texte n°19

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 14 mars 1986 modifié relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes des disciplines de la classe de seconde des lycées ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricoles ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 22 juin 1999 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juin 2001,

Arrête :

  • Art. 1er. - Les programmes d'enseignements communs de physique-chimie, des sciences de la vie et de la Terre et de mathématiques en classe de seconde générale et technologique figurant en annexe du présent arrêté remplacent dans les mêmes disciplines les programmes fixés par l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé.

  • Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 26 juillet 2001, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Fait à Paris, le 10 juillet 2001.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar

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