Arrêté du 29 novembre 2000 portant nomination d'agents comptables (direction générale des douanes et droits indirects)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 29 novembre 2000, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

    M. Barselo (Alain), à Perpignan, à compter du 4 décembre 2000 ;

    M. Planes (René), à Bastia, à compter du 7 décembre 2000 ;

    M. Capdeville (Christian), à Cayenne, à compter du 29 décembre 2000.