Arrêté du 15 octobre 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :

    Les usagers au titre de la pêche et de la pisciculture

    Suppléant : M. Brieu (Jean), en remplacement de M. Guiheneuf (Henri).

    Suppléant : M. Remondière (Louis), en remplacement de M. Dhoury (Roger).

    Titulaire : M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Theron (Jean-Louis).

    Suppléant : M. Theron (Jean-Louis), en remplacement de M. Jeannot (Jack).

  • Les milieux socioprofessionnels

    Suppléant : M. Andreassian (Jean-Michel), en remplacement de M. Goguet (Marc).