Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter :

Régions

Corse

Titulaire : M. Pieri (Pierre-Timothée), en remplacement de M. Gambini (Antoine).

Suppléant : M. Colonna (Jean-Charles), en remplacement de M. Mocchi (Emile).

Franche-Comté

Titulaire : Mme Gillet (Antoinette), en remplacement de M. Perraudin (Jean).

Suppléant : M. Debray (Patrice), en remplacement de M. Grass (Serge).

Départements

Alpes-de-Haute-Provence

Titulaire : M. Sauvan (Gilbert), en remplacement de M. Galizi (Francis).

Suppléant : M. Echalon (Jacques), en remplacement de M. Gibelin (Jean-Marie).

Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. Conte (Daniel), en remplacement de M. Samat (André).

Corse-du-Sud

Titulaire : M. Luciani (Pierre-Paul), en remplacement de M. de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand).

Suppléant : M. de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand), en remplacement de M. Luciani (Pierre-Paul).

Haute-Corse

Titulaire : M. Vendasi (François), en remplacement de M. Olmetta (Claudy).

Suppléant : M. Padovani (Jean-Jacques), en remplacement de M. Bonaccorsi (Jean-Claude).

Haute-Marne

Titulaire : M. Rocard (Bernard), en remplacement de M. Gendrot (Bernard).

Suppléant : M. Gendrot (Bernard), en remplacement de M. Rocard (Bernard).

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Beaumont (René), en remplacement de M. Duvernois (Maurice).

Savoie

Titulaire : M. Dantin (Michel).

Var

Titulaire : M. Serra (Jean-Pierre), en remplacement de M. Orsini (Paul).

Territoire de Belfort

Suppléant : M. Cherasse (Jean-Claude), en remplacement de Mme Durupt (Christiane).

Usagers au titre des producteurs d'électricité

Titulaire : M. Cayrol (Jean), en remplacement de M. Girerd (Fernand).

Suppléant : M. Convert (Christophe), en remplacement de M. Cayrol (Jean).