Arrêté du 24 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870289A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 24 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

    Les communes de plus de 100 000 habitants :

    Titulaire : M. Hallo (Daniel) ;

    Suppléant : M. Choain (Marc).

    Les communes au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

    Suppléant : M. Lefebvre (Alain), en remplacement de M. Kucheida (Jean-Pierre).