Arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison

Version INITIALE

NOR : MESP9821952A

Le secrétaire d'Etat à la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 711-6, L. 711-9, R. 711-6-22 et R. 711-6-23 ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 1996 relatif au contenu de la demande d'inscription d'un centre antipoison sur la liste prévue à l'article L. 711-9 du code de la santé publique,

Arrête

  • Art. 1er. - La liste des centres hospitaliers régionaux autorisés à faire fonctionner un centre antipoison est la suivante :

    Hospices civils de Lyon ;

    Assistance publique de Marseille ;

    Centre hospitalier régional de Nancy ;

    Assistance publique - hôpitaux de Paris.

  • Art. 2. - La liste des centres hospitaliers régionaux autorisés à faire fonctionner un centre antipoison, sous réserve d'une mise en conformité complète du fonctionnement du centre antipoison dans un délai d'un an, est la suivante :

    Centre hospitalier régional d'Angers ;

    Centre hospitalier régional de Lille ;

    Centre hospitalier régional de Rennes ;

    Hôpitaux universitaires de Strasbourg.

  • Art. 3. - Les deux centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison, sous réserve d'un fonctionnement satisfaisant, dans un délai d'un an, du dispositif expérimental de garde alternée entre les deux centres antipoison :

    Centre hospitalier régional de Bordeaux ;

    Centre hospitalier régional de Toulouse.

  • Art. 4. - La zone géographique d'intervention de chacun de ces centres antipoison est définie en annexe du présent arrêté.

  • Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • A N N E X E

    La zone géographique d'intervention de chacun des centres antipoison est la suivante :

    Centre antipoison d'Angers : régions Centre et Pays de la Loire ;

    Centre antipoison de Bordeaux : régions Aquitaine et Poitou-Charentes ;

    Centre antipoison de Lille : régions Haute-Normandie, Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;

    Centre antipoison de Lyon : régions Auvergne, Rhône-Alpes ;

    Centre antipoison de Marseille : régions Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Réunion ;

    Centre antipoison de Nancy : régions Bourgogne, Champagne-Ardenne et Lorraine ;

    Centre antipoison de Paris : régions Ile-de-France et Antilles-Guyane ;

    Centre antipoison de Rennes : régions Basse-Normandie et Bretagne ;

    Centre antipoison de Strasbourg : régions Alsace et Franche-Comté ;

    Centre antipoison de Toulouse : régions Limousin et Midi-Pyrénées.

Fait à Paris, le 1er juin 1998.

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Ménard

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