Arrêté du 21 avril 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870144A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 avril 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau :

    Pour le premier siège :

    Titulaire : M. Barlier (Jean), en remplacement de M. Meyer (Marc) ;

    Suppléant : M. Meyer (Bernard), en remplacement de M. Barlier (Jean).

    Pour le second siège :

    Titulaire : Mme Preisler (Anne-Marie) ;

    Suppléante : Mme Spreder (Evelyne).