A N N E X E I
1. A l'annexe I
1.1. A la partie A < < Antibiotiques > > :
1.1.1. La position E 715 < < Avoparcine > > avec toutes les indications s'y rapportant (désignation chimique, description, espèce ou catégorie d'animaux, âge maximal, teneur minimale, teneur maximale, autres dispositions) est supprimée.
1.1.2. Sous la position E 716 < < Salinomycine-sodium > >, le libellé figurant dans la colonne < < Désignation chimique, description > > est remplacé par le libellé suivant :
< < C42H69O11Na (sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique,
produit par Streptomyces albus) ;
< < - teneur en elaiophyline : moins de 42 mg/kg de salinomycine-sodium ;
< < - teneur en 17-epi-20-désoxy-salinomycine : moins de 40 g/kg de
salinomycine-sodium. > > 1.1.3. Le libellé de la position E 717 < < Avilamycine > > est complété comme suit :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/97 Page 5884 a 5887
......................................................
1.2. A la partie D < < Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses > > :
1.2.1. Sous la position E 766 < < Salinomycine-sodium > >, le libellé figurant dans la colonne < < Désignation chimique, description > > est remplacé par le libellé suivant :
< < C42H69O11Na (sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique,
produit par Streptomyces albus) ;
< < - teneur en elaiophyline : moins de 42 mg/kg de salinomycine-sodium ;
< < - teneur en 17-epi-20-désoxy-salinomycine : moins de 40 g/kg de
salinomycine-sodium. > > 1.2.2. La position suivante est ajoutée :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/97 Page 5884 a 5887
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1.3. A la partie I < < Oligo-éléments > >, le libellé de la position E 2 < < Iode-I > > est remplacé par le libellé suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/97 Page 5884 a 5887
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1.4. A la partie J < < Facteurs de croissance > >, position E 851 < < Olaquindox > >, le texte figurant dans la colonne < < Autres dispositions > > est remplacé par le texte suivant :
< < Administration interdite quatre semaines au moins avant l'abattage.
< < Quantité maximale de poussière émise lors des manipulations déterminée selon la méthode Stauber Heubach (1) : 0,1micro g d'olaquindox.
< < Indication sur l'étiquette des additifs, des prémélanges et des aliments, des consignes de sécurité et des avertissements visant à protéger la santé des opérateurs et, notamment, à éviter toute exposition à l'additif, en particulier par contact ou par inhalation, avec la mention :
"Avertissement : risque de photoallergie chez les personnes prédisposées". > >
A N N E X E I I
2.1. A la partie A < < Antibiotiques > > :
2.1.1. Sous la position no 29 < < Efrotomycine > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée, chaque fois, par celle du < < 18-4-1996 > > en regard des catégories d'animaux < < Porcelets > > et < < Porcs > >.
2.1.2. Sous la position no 30 < < Virginiamycine > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée par celle du < < 30-11-1996 > > en regard de la catégorie d'animaux < < Truies > >.
2.1.3. Sous la position no 31 < < Bacitracine-zinc > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée,
chaque fois, par celle du < < 30-11-1996 > > en regard des catégories d'animaux < < Poulets d'engraissement > > et < < Porcs > >.
2.2. A la partie D < < Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses > > :
2.2.1. Sous la position no 25 < < Halofuginone > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée par celle du < < 30-11-1996 > > en regard de la catégorie d'animaux < < Poulettes destinées à la ponte > >.
2.2.2. Les positions suivantes sont ajoutées :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/97 Page 5884 a 5887
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2.3. A la partie F < < Matières colorantes y compris les pigments > >, sous la position no 11 < < Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée par celle du < < 30-11-1996 > > en regard de la catégorie d'animaux < < Saumons, truites > >.
2.4. A la partie L < < Agents liants, antimottants et coagulants > > :
2.4.1. Sous la position no 1 < < Aluminates de calcium synthétiques > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée par celle du < < 30-11-1996 > > en regard de la catégorie d'animaux < < Vaches laitières, bovins à l'engrais, veaux, agneaux, chevreaux > >.
2.4.2. Sous la position no 2 < < Natrolite-phonolite > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée par celle du < < 30-11-1996 > >.
2.5. A la partie N < < Enzymes > >, sous la position no 1 < < 3-Phytase (EC 3.1.3.8) > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée, chaque fois, par celle du < < 30-11-1996 > > en regard des catégories d'animaux < < Porcs (toutes les catégories d'animaux) > > et < < Poules (toutes les catégories d'animaux) > >.
2.6. A la partie O < < Micro-organismes > > :
2.6.1. Sous la position no 1 < < Bacillus cereus var. toyoi (CNCM I-1012/NCIB 40112) > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée, chaque fois, par celle du < < 30-11-1996 > > en regard des catégories d'animaux < < Porcelets > >, < < Porcs > > et < < Truies > >.
2.6.2. Sous la position no 2 < < Bacillus licheniformis (DSM 5749)/Bacillus subtilis (DSM 5750) (dans la proportion 1/1) > >, la date du < < 30-11-1995 > > figurant dans la colonne < < Durée de l'autorisation > > est remplacée par celle du < < 30-11-1996 > > en regard de la catégorie d'animaux < < Porcelets > >.
2.6.3. Les positions suivantes sont ajoutées :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/97 Page 5884 a 5887
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Art. 2. - Le directeur général de la santé, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 mars 1997.
Le ministre de l'agriculture, de la pêche
et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
M. Guillou
Le ministre du travail et des affaires sociales,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. Girard
Le ministre délégué aux finances et au commerce extérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
C. Malhomme
