Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 9 janvier 1997 :
M. Arseguel (Albert), professeur de droit du travail à l'université de Toulouse, est nommé président du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.
Sont nommés membres du jury :
M. Blanchard (Philippe), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales ;
M. Delaveau (Claude), directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny ;
M. Goldie (Donald), directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Rennes ;
M. Le Boeuf (Claude), professeur des sciences de l'information et de la communication à Aix-Marseille-II ;
Mme Ortet (Sabine), directeur de la caisse assurance vieillesse des artisans des métiers de la viande ;
M. Portier (Jacques), directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire ;
M. Van Ghelder (Jean), chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole de Nord - Pas-de-Calais.
Sont désignés en qualité d'examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité :
M. Guyard (Jean-Marie), agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole d'Eure-et-Loir ;
M. Ketterer (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados.
Dans le cas où M. Arseguel (Albert) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Le Boeuf (Claude).