Arrêtés du 10 octobre 1996 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 octobre 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :
    Constructeur : Izumi Products Company (Japon).
    Représenté en France par : Cegers, Z.I. d'Epinay-sous-Sénart, rue Jules-Guesde, B.P. 85, 91802 Brunoy Cedex.
    Désignation de l'engin groupe hydraulique ; marque et type Cegers, DPT 50 (référence constructeur HPE 3 R).
    Marque et type du moteur Robin, EY 15 D ; puissance et régime nominaux 2,60 kW à 4 200 tours par minute.