- Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 novembre 1996, sont nommés membres de la Commission générale de terminologie et de néologie pour une durée de quatre ans, au titre des personnalités qualifiées :
1o Sur proposition des ministres chargés respectivement :
De la justice : M. Matagrin (Dominique-Henri), magistrat ;
Des affaires étrangères : M. Robin (Gabriel), ambassadeur de France ;
De la culture : M. Irigoin (Jean), membre de l'Institut ;
De la communication : M. Peroncel Hugoz (Jean-Pierre), journaliste ;
De l'éducation nationale : M. Paul (Serge), professeur des universités ;
De l'économie : M. Campet (Jacques), conseiller maître honoraire à la Cour des comptes ;
De l'industrie : M. Painchault (Gérard), inspecteur général de l'industrie ; De l'enseignement supérieur : Mme Halimi (Suzy), professeur des universités ;
De la recherche : M. Marchal (Roger), professeur des universités ;
De la francophonie : M. Stétié (Salah), écrivain.
2o En tant que personnalité désignée par la conférence des présidents d'universités :
M. Robert (Jack), professeur des universités.
3o Sur proposition du vice-président du Conseil supérieur de la langue française :
M. Goosse (André), secrétaire perpétuel de l'Académie royale de langue et littérature françaises de Belgique ;
M. Zemb (Jean-Marie), professeur au Collège de France.
Arrêté du 27 novembre 1996 portant nomination à la Commission générale de terminologie et de néologie
NOR : MCCB9600656A