Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1996 est complété comme suit :

II. - Timbres-poste sans surtaxe

5. Série < < Commémoratifs et divers > > :
Ajouter :
< < 496-1996 "De la Gaule à la France" ;
< < 1946 - Création des départements d'outre-mer ;
< < André Malraux (1901-1976). > >

Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1997 est fixé comme suit :

I. - Timbres-poste avec surtaxe

Journée du timbre le timbre dans le timbre le type < < Mouchon > >.
Série < < Personnages célèbres > > (six timbres) : les héros de romans de cape et d'épée : Lancelot, Pardaillan, d'Artagnan, Cyrano de Bergerac, Capitaine Fracasse, Lagardère.
Timbre < < Croix-Rouge > > : sur le thème des fêtes de fin d'année (un timbre).

II. - Timbres-poste sans surtaxe

Série artistique :
Bernard Moninot ;
César ;
Jean-Baptiste Chardin ;
Fresques romanes de l'église de Tavant (Indre-et-Loire).
Série Europa :
Sur le thème : < < Contes et légendes > > retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : < < Le Chat botté > > (un timbre).
Série < < Nature de France > > :
Parcs naturels nationaux : parc des Ecrins, des Pyrénées occidentales, de Port-Cros, de la Guadeloupe (quatre timbres).
Série touristique :
Millau (Aveyron) ;
Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;
Guimiliau (Finistère) ;
Les Salles-Lavauguyon (Haute-Vienne).
Série < < Commémoratifs et divers > > :
1 600e anniversaire de la mort de saint Martin ;
Ecole nationale des ponts et chaussées : 250e anniversaire de sa création ; 20e anniversaire du Centre Georges-Pompidou ;
Hommage au Président François Mitterrand ;
Collège de France ;
Hommage aux combattants français en Afrique du Nord (1952-1962) ;
Coupe du monde de football 1998 (quatre timbres) ;
Championnats du monde d'aviron à Aiguebelette (Savoie) ;
Département d'outre-mer : la Guyane ;
Bibliothèque nationale de France ;
Région européenne Sarre-Lorraine-Luxembourg ;
Voituriers de marée de Boulogne à Paris ;
Basilique Saint-Maurice, à Epinal ;
Château du Plessis-Bourré (Maine-et-Loire) ;
L'Innovation ;
La Qualité ;
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques :
Versailles ;
Philexjeunes 1997.

III. - Timbres-poste semi-permanents

Six timbres sur < < la lettre > > ;
Quatre timbres sur les thèmes respectifs : < < Joyeux anniversaire > > (un timbre), < < Bonne fête > > (un timbre) et < < Meilleurs voeux > > (deux timbres).

Art. 3. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.