Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1996

M. le colonel Bongat (Alain, Henry), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Ronsin (Jean-Baptiste, Emile, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Delclos (Georges, Pierre, Abdon, Camille), nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Lille à la même date.

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 1996

A M. le général de division Elie (Bruno, Marie, Bernard), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Meyer (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Huchon (Jean-Pierre, Marcel, Lucien), nommé gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 23 juillet 1996.

Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 1996

Au grade de général de division

M. le général de brigade Bénito (Claude, Eugène, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Garnier (Jean, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude), nommé commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée à la même date.
M. le général de brigade Patois (Claude, Germain, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Multrier (Patrice, Marie, Bernard), nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er septembre 1996.

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Utéza (Paul, Henri, Joseph), nommé directeur du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre à compter du 16 juillet 1996.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Peeters (Jean, Paul, Henri), nommé commissaire aux sports militaires à compter du 1er septembre 1996.
M. le colonel de l'infanterie Potel (Bertrand, Joël, Paul), nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à la même date.
M. le colonel du génie Sautel (Roland), nommé directeur du génie auprès du commandant militaire d'Ile-de-France à compter du 1er septembre 1996.
M. le colonel de l'infanterie Seignez (Pierre, Jean), nommé délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud à compter du 1er septembre 1996.
M. le colonel de l'infanterie Pinatel (Georges, Paul, Edmond), nommé directeur de l'école supérieure des officiers de réserve du service d'état-major à compter du 1er septembre 1996.
M. le colonel de l'infanterie Rolland (Jean-Louis), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Fournier (Jean, Michel, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Drouard (Jean, Pierre, Gilbert), nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille à la même date.
M. le colonel du génie Chamberland (Marc, Ollivier, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

Au grade de général de brigade

M. le colonel du génie Robbe (Jean-Claude, Julien, Henri), nommé chef du bureau des officiers généraux à la même date.

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 18 septembre 1996

M. le colonel du train Marescaux (Georges, Joseph).
M. le colonel du cadre spécial d'Avout d'Auerstaedt (Arnaud, Paul, François, Anne, Marie).

Pour prendre rang du 19 septembre 1996

M. le colonel de l'infanterie Rozec (Joseph, François, Marie).

Pour prendre rang du 23 septembre 1996

M. le colonel des troupes de marine Michaud (Alain, Léonce, René).

Art. 5. - M. le général de corps d'armée Le Page (Maurice, Paul, Marie) est nommé commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 8 juillet 1996. M. le général de division Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël) est nommé inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie à compter du 1er août 1996.
M. le général de division de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph) est nommé adjoint au général commandant de la doctrine et de l'entraînement à compter du 1er août 1996.
M. le général de division Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André) est nommé adjoint au général commandant la force d'action rapide à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade de la Choue de la Mettrie (Philippe, Marie, Joseph) est nommé adjoint au général commandant de la doctrine de l'entraînement à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel) est nommé commandant l'école d'application de l'arme blindée et de la cavalerie à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Blanchet (Jean, Louis, Charles) est nommé commandant le 1er commandement de logistique opérationnelle à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Rémond (Hubert, Bruno, Bénigne) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Moulinier (Michel, Pierre) est nommé directeur du matériel en région militaire de défense Atlantique à compter du 27 août 1996. M. le général de brigade Vincent (Jean-Louis) est nommé adjoint au général commandant les organismes de formation de l'armée de terre à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Renucci (Jean-Marc, Pierre) est nommé chef de la division < < organisation et logistique > > de l'état-major des armées à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Bentegeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er septembre 1996.
M. le commissaire général de brigade Gehin (Jean-Pierre, Louis, Henri) est nommé directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 16 juillet 1996.
M. le commissaire général de brigade Fèvre (Gilbert, Louis, Charles) est nommé directeur du commissariat de l'armée de terre auprès du commandement militaire d'Ile-de-France à compter du 16 juillet 1996.

Art. 6. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

M. le vice-amiral Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel).

Art. 7. - M. le vice-amiral Lecointre (Patrick, Marie, Robert) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er juillet 1996.
M. le vice-amiral Mallard (Philippe, Marie, Jacques) est nommé commandant la force d'action navale à compter du 1er juillet 1996.
M. le contre-amiral Huet (Christian, Marie, Pierre) est nommé commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 1er juillet 1996.

Art. 8. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 1996

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pirou (Marc, Marie, René, Georges).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Pinat (Gérard, Adrien, Roger). M. le colonel du corps des officiers de l'air de Vaissière (François,
Bertrand, Victor).

Art. 9. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dumaz (Gilbert, André) est nommé directeur des études au Centre des hautes études militaires à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Morel (Jacky, Michel, Maurice) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du Nord-Ouest de l'Europe à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Robin (Luc, René, Louis, Marie) est nommé directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes à compter du 1er septembre 1996.

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 1996

M. le médecin chef des services de classe normale Vialette (Guy, Emile,
Régis).
M. le médecin chef des services de classe normale Griffet (Philippe,
Anne-Marie, Louis, Bertrand).

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

Mme le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Hesler (Nicole, Marie-France), nommée pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé dans le commandement militaire de l'Ile-de-France à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 1996

M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Fatôme (Dominique, Louis, Marie), nommé directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées à la même date.

Art. 12. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Wannin (Georges, Gaston, Joseph, Auguste) est nommé chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er août 1996.

Art. 13. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 1996

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Nicolas (Patrick, Marie,
Julien, Xavier).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cailliau (Etienne, Jean,
Albert).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Péan (Gérard).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre,
Marie, Joseph).

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.