Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12 (Directions de l'état-major des armées) :
1. Au paragraphe I (Direction du service des essences des armées), tableau, colonne Suppléants, au lieu de : < < M. l'ingénieur en chef Alexandre de Benoist de Gentissart > >, lire : < < M. l'ingénieur en chef Michel Schmitz > > ;
2. Au paragraphe II, tableau :
a) Colonne Matières et actes, au D (En diverses matières) :
- supprimer l'alinéa 5 ;
- les alinéas 6, 7 et 8 deviennent respectivement les alinéas 5, 6 et 7 ;
b) Colonne Délégataires intéressés, au D (En diverses matières), supprimer la cinquième ligne.
II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe I :
1. Direction des systèmes terrestres et d'information, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0110 du 11/05/96 Page 7082 a 7083
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2. Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation et colonne Suppléants, au lieu de : < < M. l'ingénieur général Jean-Michel Forget > >, lire : < < M. l'ingénieur général Jacques Garnier > >.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au A (Armée de terre), I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau :
1. Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : < < M. Alain Garnier,
administrateur civil, sous-directeur > >, lire : < < M. Jacques Gombeaud,
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur > > ;
2. Colonne Suppléants, au lieu de < < M. Alain Garnier > >, lire < < M.
Jacques Gombeaud > >.

Art. 2. - Le présent arrté sera publié au Journal officiel de la République française.