- Par décret en date du 13 mars 1996 :
M. Christian Forestier, directeur général des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
M. Bernard Dizambourg, directeur de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
M. Serge Lasvignes, directeur des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
M. Thierry Bossard, directeur de la communication au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
M. Jean-Marie Jutant, directeur des personnels de l'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
sont nommés membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques pour la durée de leurs fonctions.
Décret du 13 mars 1996 portant nomination au conseil de l'ordre des Palmes académiques
NOR : MENB9600602D