Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 15 janvier 1996, sont nommés membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section Sanitaire :
M. le docteur Potencier (Michel), président de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissements des centres hospitaliers spécialisés, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. le docteur Horassius ;
M. le docteur Bourcy (Jacques), secrétaire général de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissements des centres hospitaliers spécialisés, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. le docteur Roussel.