Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements :
Aisne
Titulaire : M. Thomas (Jean-Jacques), en remplacement de M. Larangot (Jacques).
Suppléant : M. Larangot (Jacques), en remplacement de M. Thomas (Jean-Jacques).
Ardennes
Suppléant : M. Vuibert (Michel), en remplacement de M. Noel (Edouard).
Côte-d'Or
Suppléant : M. Sauvadet (François), en remplacement de M. Protte (Michel).
Eure-et-Loir
Titulaire : M. Grandon (Jean), en remplacement de M. Cornu (Gérard).
Suppléant : Mme Pesnot (Catherine), en remplacement de M. Grandon (Jean).
Marne
Suppléant : M. Lecourtier (Michel), en remplacement de M. Vecten (Albert).
Meuse
Titulaire : M. Vannerot (Yvon), en remplacement de M. Biwer (Claude).
Suppléant : M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Victor (Yves).
Oise
Suppléant : M. Gonnot (François-Michel), en remplacement de M. Dubois (Pierre).
Seine-et-Marne
Suppléant : M. Petruzzi (Tino), en remplacement de M. Vallier (Michel).
Yvelines
Titulaire : M. Amouroux (Pierre), en remplacement de M. Tenaillon (Paul-Louis).
Suppléant : M. Bel (Jean-François), en remplacement de M. Amouroux (Pierre).
Val-de-Marne
Titulaire : M. Goupil (René), en remplacement de M. Seve (Patrick).
Suppléant : M. Benisti (Jacques-Alain), en remplacement de M. Manchon (Louis).
Val-d'Oise
Titulaire : M. Laine (Gabriel), en remplacement de M. Gigoi (Maurice).
Suppléant : M. Daffix (Roland), en remplacement de M. Laine (Gabriel).
Arrêté du 28 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin
NOR : ATEE9870194A