Arrêté du 28 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870194A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements :

    Aisne

    Titulaire : M. Thomas (Jean-Jacques), en remplacement de M. Larangot (Jacques).

    Suppléant : M. Larangot (Jacques), en remplacement de M. Thomas (Jean-Jacques).

  • Ardennes

    Suppléant : M. Vuibert (Michel), en remplacement de M. Noel (Edouard).

  • Côte-d'Or

    Suppléant : M. Sauvadet (François), en remplacement de M. Protte (Michel).

  • Eure-et-Loir

    Titulaire : M. Grandon (Jean), en remplacement de M. Cornu (Gérard).

    Suppléant : Mme Pesnot (Catherine), en remplacement de M. Grandon (Jean).

  • Marne

    Suppléant : M. Lecourtier (Michel), en remplacement de M. Vecten (Albert).

  • Meuse

    Titulaire : M. Vannerot (Yvon), en remplacement de M. Biwer (Claude).

    Suppléant : M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Victor (Yves).

  • Oise

    Suppléant : M. Gonnot (François-Michel), en remplacement de M. Dubois (Pierre).

  • Seine-et-Marne

    Suppléant : M. Petruzzi (Tino), en remplacement de M. Vallier (Michel).

  • Yvelines

    Titulaire : M. Amouroux (Pierre), en remplacement de M. Tenaillon (Paul-Louis).

    Suppléant : M. Bel (Jean-François), en remplacement de M. Amouroux (Pierre).

  • Val-de-Marne

    Titulaire : M. Goupil (René), en remplacement de M. Seve (Patrick).

    Suppléant : M. Benisti (Jacques-Alain), en remplacement de M. Manchon (Louis).

  • Val-d'Oise

    Titulaire : M. Laine (Gabriel), en remplacement de M. Gigoi (Maurice).

    Suppléant : M. Daffix (Roland), en remplacement de M. Laine (Gabriel).