Arrêté du 29 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE9870190A
JORF n°134 du 12 juin 1998

Version initiale

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

    Pour représenter les départements :

    Ardennes

    Titulaire :

    M. Vandevelde (Alain), en remplacement de M. Auburtin (Bernard).

  • Meurthe-et-Moselle

    Titulaires :

    M. Blaise (Robert), en remplacement de M. Marchal (Jacques) ;

    M. Minella (Jean-Pierre), en remplacement de M. Vattier (Guy).

    Suppléants :

    M. Mariuzzo (Michel), en remplacement de M. Cossin (Jean-Louis) ;

    M. Vinchelin (Jean-Paul), en remplacement de M. Leclerc (Christian).

  • Meuse

    Suppléant :

    M. Vannerot (Yvon), en remplacement de M. Peltier (Yves).

  • Moselle

    Titulaire :

    M. Theobald (Jean-Claude), en remplacement de M. Masson (Jean-Louis).

    Suppléants :

    M. Weiten (Patrick), en remplacement de M. Warhouver (Aloyse) ;

    M. Masson (Jean-Louis), en remplacement de M. Theobald (Jean-Claude).

  • Vosges

    Titulaire :

    M. de Lesseux (Arnould), en remplacement de M. Voilquin (Hubert).

    Suppléant :

    M. Humbert (Michel), en remplacement de M. Bedel (Roland).

  • Pour représenter les usagers au titre d'Electricité de France :

    Titulaire :

    M. Weiss (Patrick), en remplacement de M. Bourgin (François).

    Suppléant :

    M. Gronier (Olivier), en remplacement de M. Pelleter (Yvon).

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