Arrêtés du 1er décembre 1995 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9540386A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :
    Pour représenter le département de la Somme :
    Titulaire : M. Dingremont (Pierre), en remplacement de M. Demilly (Fernand). Pour représenter les communes :
    Titulaire : M. Ramery (Louis), en remplacement de M. Lemort (Albert) ;
    Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), en remplacement de M. Dhaisne (René).