Arrêtés du 29 novembre 1995 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9540381A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :
    Pour représenter les usagers :

    Associations agréées de pêche et de pisciculture


    Titulaire : M. Compagnon (Jean), en remplacement de M. Brunet (Pierre).
    Suppléant : M. Brunet (Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).
    Suppléant : M. Sylvestre (Lucien), en remplacement de M. Compagnon (Jean).
    Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :


  • Communes de moins de 10 000 habitants


    Titulaire : M. Duhieu (Jean-Claude), en remplacement de M. Jousseaume (Claude).
    Suppléant : M. Vall (Raymond), en remplacement de M. Moizan (Jacques).


  • Communes de plus de 100 000 habitants


    Suppléant : M. Duchene (Michel), en remplacement de M. Pineau (Pierre).


  • Etablissements publics exerçant une compétence

    dans le domaine de l'eau


    Titulaire : M. Jousseaume (Claude), en remplacement de M. Duhieu (Jean-Claude).
    Pour représenter les milieux socioprofessionnels :


  • Région Aquitaine


    Titulaire : M. de Kerhor (Claude), en remplacement de M. Magnanou (René).
    Suppléant : M. Lissonde (Georges), en remplacement de M. de Kerhor (Claude).
  • Région Auvergne


    Suppléant : M. Coutarel (Raymond), en remplacement de M. Saumureau (Marc).


  • Région Midi-Pyrénées


    Titulaire : M. Cameo-Ponz (Frédéric), en remplacement de M. Houi (Didier).
    Suppléant : M. Compan (Régis), en remplacement de M. Raynaud (Gilbert).


  • Région Poitou-Charentes


    Titulaire : M. Lebret (Alain), en remplacement de M. Thomas (Raymond).
    Suppléant : M. Rogeon (Jean), en remplacement de M. Parent (Michel).