- Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :
Pour représenter les usagers :Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Compagnon (Jean), en remplacement de M. Brunet (Pierre).
Suppléant : M. Brunet (Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).
Suppléant : M. Sylvestre (Lucien), en remplacement de M. Compagnon (Jean).
Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes : Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Duhieu (Jean-Claude), en remplacement de M. Jousseaume (Claude).
Suppléant : M. Vall (Raymond), en remplacement de M. Moizan (Jacques).Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant : M. Duchene (Michel), en remplacement de M. Pineau (Pierre).Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire : M. Jousseaume (Claude), en remplacement de M. Duhieu (Jean-Claude).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels :Région Aquitaine
Titulaire : M. de Kerhor (Claude), en remplacement de M. Magnanou (René).
Suppléant : M. Lissonde (Georges), en remplacement de M. de Kerhor (Claude).Région Auvergne
Suppléant : M. Coutarel (Raymond), en remplacement de M. Saumureau (Marc).Région Midi-Pyrénées
Titulaire : M. Cameo-Ponz (Frédéric), en remplacement de M. Houi (Didier).
Suppléant : M. Compan (Régis), en remplacement de M. Raynaud (Gilbert).Région Poitou-Charentes
Titulaire : M. Lebret (Alain), en remplacement de M. Thomas (Raymond).
Suppléant : M. Rogeon (Jean), en remplacement de M. Parent (Michel).
Arrêtés du 29 novembre 1995 portant nomination à des comités de bassin
NOR : ENVE9540381A