Arrêté du 11 octobre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 octobre 1995,
    l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 15 octobre 1995, de la façon suivante:
    Suppléant du représentant du ministre chargé de l'agriculture: M. Barthod (Christian), en remplacement de M. Chevalier (Bernard);
    Suppléant du représentant du ministre chargé du domaine: M. Charlot (Paul-Claude), en remplacement de Mme Boyer (Marie).