Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 août 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales:

Au titre du département du Bas-Rhin

Titulaire: M. Ingwiller (Bernard), en remplacement de M. Grignon (Francis); Suppléant: M. Mathia (Jean), en remplacement de M. Ingwiller (Bernard).

Au titre du département des Ardennes

Titulaire: M. Aubry (Roger), en remplacement de M. Sourdille (Jacques).

Au titre du département de la Moselle

Suppléant: M. Lerond (Brice), en remplacement de M. Semin (André).