Arrêté du 22 juin 1995 relatif à l'insaisissabilité des biens culturels prêtés par la Grèce pour l'exposition << Les Macédoniens, les Grecs du Nord et l'époque d'Alexandre le Grand >>

Version INITIALE

NOR : MCCF9500355A

Le ministre des affaires étrangères et le ministre de la culture,
Vu la loi no 94-679 du 8 août 1994 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier, notamment son article 61,
Arrêtent:

  • Art. 1er. - Les biens culturels prêtés par la Grèce à la ville de Marseille (musée d'archéologie méditerranéenne), organisateur de l'exposition < < Les Macédoniens, les Grecs du Nord et l'époque d'Alexandre le Grand > >, sont insaisissables, en application des dispositions de l'article 61 de la loi no 94-679 du 8 août 1994, pendant la période de leur prêt au musée d'archéologie méditerranéenne du 1er juillet au 15 novembre 1995. La liste des oeuvres concernées figure en annexe.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.




  • A N N E X E

    LISTE DES OEUVRES PRETEES AU MUSEE D'ARCHEOLOGIE MEDITERRANEENNE POUR L'EXPOSITION < < LES MACEDONIENS, LES GRECS DU NORD ET L'EPOQUE D'ALEXANDRE LE GRAND > >

    I. - Liste des oeuvres prêtées par Aiane

    Collection archéologique


    Fragment de pithos (Inv. 262).
    Canthare à vernis noir inscrit (Inv. 7478).
    Skyphos à vernis noir inscrit (Inv. 3033).
    Canthare à peinture mate (Inv. 4080).
    Cruche à peinture mate (Inv. 7472).
    Louche à peinture mate (Inv. 50).
    Amphorisque à peinture mate (Inv. 55).
    Oenochoè à figures noires (Inv. 3036).
    Statuette de Korè en bronze (Inv. 3032).
    Statuette féminine en terre cuite (Inv. 7475).
    Vase plastique en forme d'oiseau (Inv. 7476).
    Feuilles de lierre en argent (Inv. 7477 a-e).
    Cruche à bec verseur (Inv. 1440).
    Panier en terre cuite (Inv. 1436).
    Strigile en bronze (Inv. 1294).
    Skyphos avec motifs en relief (Inv. 3035).


    II. - Liste des oeuvres prêtées par Pella

    Musée archéologique


    Monnaie en argent d'Archelaos (Inv. 1987/80).
    Monnaie en argent de Perdiccas (Inv. 1987/81 a).
    Monnaie en argent de Perdiccas (Inv. 1987/81 b).
    Monnaie en bronze d'Antigonos (Inv. 1981/523).
    Stèle funéraire de Xanthos (Inv. 1980/454).
    Tête en marbre d'Alexandre (Inv. GL, 15).
    Pelikè à figures rouges (Inv. 1976/770).
    Statuette en terre cuite (Inv. 1980/457).
    Statuette d'Eros (Inv. 1979/1316).
    Statuette d'Eros (Inv. 1979/1317).
    Statuette d'Eros (Inv. 1979/1318).
    Feuille en or (Inv. 1989/75).
    Statuette féminine (Inv. 1976/271).
    Statuette de Nikè (Inv. 1977/212).
    Statuette féminine (Inv. 1977/230).
    Pyxide (Inv. 1977/195).
    Statuette d'Aphrodite (Inv. 1983/79).
    Figurine d'Eros (1983/13).
    Figurine d'Athéna (Inv. E 3795).
    Skyphos (Inv. 1981/459).
    Coupe-Canthare (Inv. 1981/460).
    Canthare (Inv. 1981/452).
    Canthare (Inv. 1981/447).
    Moule en terre cuite (Inv. 1981/26).
    Moule en terre cuite (Inv. 1981/37).
    Moule en terre cuite (Inv. 1981/105).
    Statuette d'Eros et de Psyché (Inv. 1981/183).
    Protomé féminine (Inv. 1981/189).
    Moule et moulage (Inv. 1981/236).
    Fulcrum en bronze (Inv. 1983/1).


    III. - Liste des oeuvres prêtées par Vergina

    Musée archéologique


    Coupe Attique (Inv. BN 102).
    Exaleiptron (Inv. BN 105).
    Statuette de Kouros (Inv. BN 93).
    Pendentif en or (Inv. BN 1).
    Fine lamelle en or (Inv. BN 2).
    Disque en or (Inv. BN 3).
    Disque en or (Inv. BN 4).
    Disque en or (Inv. BN 8).
    Broche en argent (Inv. BN 19).
    Broche en argent (Inv. BN 18).
    Tête de Korè (Inv. BN 106).
    Disque en or (Inv. BN 25).
    Disque en or avec étoile (Inv. BN 44).
    Disque en or avec étoile (Inv. BN 45).
    Disque en or avec étoile (Inv. BN 46).


    IV. - Liste des oeuvres prêtées par Veroia

    Musée archéologique


    Cruche à peinture mate (Inv. L 225).
    Statuette féminine (Inv. P 6004).
    Paire de boucles d'oreille en or (Inv. M 1689 a-b).
    Thèlastron en terre cuite (Inv. P 5995).
    Deux fibules en or (Inv. M 1690 a-b).
    Paire de boucles d'oreille en or (Inv. M 1356 a-b).
    Diadème en or (Inv. M 1377).
    Pyxide (Inv. P 3646).
    Statuette d'Aphrodite (Inv. P 3109).
    Statuette d'Aphrodite (Inv. P 2360).
    Statuette d'Aphrodite (Inv. P 4046).


    V. - Liste des oeuvres prêtées par Kozane

    Musée archéologique


    Alabastre mycénien (Inv. BE 1229).
    Amphore mycénien (Inv. BE 1390).
    Tête de figurine mycénienne (Inv. BE 1340).
    Canthare à peinture mate (Inv. 1108).
    Skyphos protogéométrique (Inv. BE 1617).


    VI. - Liste des oeuvres prêtées par Florina

    Musée archéologique


    Askos (Inv. PE 19).
    Statuette féminine (Inv. PE 802).
    Vase plastique (Inv. PE 129).
    Skyphos antropomorphe (Inv. PE 2351).
    Pina en terre cuite (Inv. PE 2352).


    VII. - Liste des oeuvres prêtées par Thessalonique

    Musée archéologique


    Base de coupe inscrite (Inv. MQ 17202).
    Base de Skyphos (Inv. MQ T. 291).
    Canthare inscrit (Inv. MQ 11617).
    Base de vase inscrite (Inv. I 157.21).
    Stigile en bronze (Inv. I 52.59).
    Traité d'alliance (Inv. MQ 2276).
    Base inscrite d'une statue (Inv. MQ 9195).
    Monnaie en argent de Thasos (Inv. MQ 11K009-2).
    Monnaie en argent de Mendè (Inv. N 969).
    Monnaie en bronze d'Aphytis (Inv. N 915-1).
    Monnaie en argent d'Acanthos (Inv. N 496).
    Monnaie en argent d'Acanthos (Inv. N 497).
    Monnaie en argent (Inv. N 501).
    Monnaie en argent (Inv. N 502).
    Monnaie en or de Philippe II (Inv. N 512).
    Monnaie en argent de Philippe II (Inv. N 513).
    Monnaie en or d'Alexandre III (Inv. N 514).
    Monnaie en argent d'Alexandre (Inv. N 74).
    Monnaie en argent d'Alexandre (Inv. N 80).
    Monnaie en argent (Inv. N 60).
    Monnaie en argent (Inv. N 61).
    Monnaie en argent d'Amyntas III (Inv. N 897-40).
    Monnaie en argent de Lysimaque (Inv. N 703-2).
    Monnaie en bronze de Cassandre (Inv. N 891-13).
    Monnaie en bronze de Cassandre (Inv. N 550-1).
    Monnaie en argent de Philippe II (Inv. N 666).
    Monnaie en argent des Macédoniens (Inv. N 970).
    Monnaie en argent de Perseus (Inv. N 545).
    Monnaie en argent de Perseus (Inv. MQ 11164).
    Monnaie en argent de Ptolémée (Inv. N 543).
    Monnaie en argent de Ptolémée (Inv. N 548).
    Monnaie en argent des Macédoniens (Inv. N 261).
    Monnaie en argent des Macédoniens (Inv. N 916-1).
    Skyphos mycénien (Inv. MQ.K 75/439).
    Double hache en bronze (Inv. KE 682).
    Amphorisque mycénien (Inv. KA 175).
    Bol (MQ 4529).
    Vase cantharoïde (Inv. Ass. 7624).
    Vase cantharoïde (Inv. MQ 4556).
    Aiguière (Inv. MQ 4607).
    Cruche à bec verseur (Inv. Ass. 77/8162).
    Pendentif en bronze (Inv. MQ 5592).
    Attache en or (Inv. AH.II.x).
    Fibule en bronze (Inv. AH.II.h).
    Fibule en bronze (Inv. AH.II.h).
    Tige en bronze (Inv. AH.II.d).
    Tige en bronze (Inv. AH.II.d).
    Bouton en bronze (Inv. AH.II.g).
    Bouton en bronze (Inv. AH.II.g).
    Trois anneaux en bronze (Inv. AH.II.a-i-k).
    Triple hache (Inv. AH.II.b).
    Bracelet en bronze (Inv. AH.II.q).
    Dix boutons en bronze (Inv. AH.II.l).
    Deux Omphalia en bronze (Inv. AH.II.m-m).
    Cruche à bec verseur (Inv. AH.II 3).
    Amphorisque (Inv. AH.II 4).
    Collier en or (Inv. MQ 8091).
    Deux broches en or (Inv. MQ 8079-80).
    Cinq rosettes en or (Inv. MQ 8092 a-e).
    Trois rosettes en or (Inv. MQ 8082 a-g).
    Trois rosettes en or (Inv. MQ 8084 a-g).
    Deux boucles d'oreille en or (Inv. MQ 8045-6).
    Collier en or (Inv. MQ 8047).
    Masque (Inv. MQ 7981).
    Deux boucles d'oreille en or (Inv. MQ 7958 a-b).
    Statuette en terre cuite (Inv. MQ 8231).
    Cratère à figures noires (Inv. MQ 8327).
    Oenochoè à bec verseur (Inv. MQ 8329).
    Lamelle en or (Inv. MQ 8424).
    Broche en argent (Inv. MQ 9026).
    Broche en argent (Inv. MQ 9027).
    Exaleiptron corinthien (Inv. MQ 9387).
    Casque en bronze (Inv. MQ 9119).
    Vase cantharoïde (Inv. MQ 9312).
    Lamelle en or (Inv. MQ 14316).
    Skyphos à figures noires (Inv. MQ 9435).
    Cratère à figures noires (Inv. MQ 9383).
    Coupe ionienne (Inv. MQ 9384).
    Skyphos à figures noires (Inv. MQ 9555).
    Casque en bronze (Inv. MQ 15361).
    Calice chiote (Inv. MQ 14305).
    Cratère à figures noires (Inv. MQ 14306).
    Phiale en bronze (Inv. MQ 14286).
    Cratère à figures noires (Inv. MQ 14287).
    Lamelle en or (Inv. MQ 14293).
    Cratère à figures noires (Inv. MQ 14294).
    Cratère à colonnettes (Inv. Qe 288).
    Grand skyphos (Inv. MQ 12665).
    Canthare attique (Inv. I.D.U 8).
    Plémochoè attique de type B (I.D.U 7).
    Protomè féminine (Inv. I.D.U 3).
    Petite oenochoé en verre (Inv. I.D.U 1).
    Alabastre en verre (Inv. I.D.U 2).
    Alabastre à fond blanc (Inv. I.D.U 4).
    Alabastre à fond blanc (Inv. I.D.U 5).
    Stèle funéraire d'un hoplite (Inv. Be 126).
    Tête d'un jeune homme (Inv. MQ 1085).
    Stèle votive d'Héphaistion (Inv. MQ 1084).
    Cratère en bronze (Inv. MQ 5124).
    Oenochoè en bronze (Inv. MQ 5125).
    Oenochoè en bronze (Inv. MQ 5126).
    Patère en bronze (Inv. MQ 5127).
    Broche en or (Inv. MQ 5128).
    Plaque en or (Inv. MQ 5129).
    Plaque en or (Inv. 5130).
    Plaque en or (Inv. MQ 5131).
    Trente petits disques en or (Inv. Be 4).
    Cratère à volutes en bronze (Inv. A 1).
    Oenochoè en bronze (Inv. A 3).
    Situle en bronze (Inv. A 2).
    Situle en bronze (Inv. A 49).
    Lanterne en bronze (Inv. A 4).
    Jambières en bronze (Inv. A 15 a-b).
    Canthare en argent (Inv. B 5).
    Calice en argent (Inv. B 12).
    Phiale en argent (Inv. B 18).
    Askos en argent (Inv. B 3).
    Plat en argent (Inv. B 16).
    Diadème en or (Inv. MQ 5410).
    Collier en or (Inv. MQ 5411).
    Pyxide à vernis noir (Inv. MQ 5233).
    Skyphos à vernis noir (Inv. MQ 3732).
    Bracelet en argent (Inv. MQ 5882).
    Boucle d'oreille en or (Inv. MQ 5140 a).
    Boucle d'oreille en or (Inv. MQ 5140 b).
    Protomé féminine (Inv. MQ 11689).
    Protomé féminine (Inv. MQ 11679).


    VIII. - Liste des oeuvres prêtées par Polygyros

    Musée archéologique


    Contrat d'achat de maisons (Inv. MP 492).
    Monnaie en argent de Toroné (Inv. 82.581).
    Monnaie en argent de Toroné (Inv. 82.590).
    Canthare (Inv. MP 84.04).
    Amphorisque (Inv. MP 82.24).
    Cruche (Inv. MP 82.268).
    Skyphos (Inv. MP 82.287).
    Heurtoir en bronze (Inv. O 31.462).
    Protomé féminine (Inv. O 36).
    Moule et moulage d'un protomé (Inv. O 524).
    Pointe de flèche en bronze (Inv. O 31.75).
    Hydrie à figures rouges (Inv. O 138).
    Plaque en terre cuite (pinax) (Inv. 82.404 [75.360]).


    IX. - Liste des oeuvres prêtées par Dion

    Musée archéologique


    Skyphos mycénien (Inv. MD 2557).
    Rasoir mycénien en bronze (Inv. MD 2558).
    Couteau mycénien en bronze (Inv. MD 2559).
    Couteau mycénien en bronze (Inv. MD 2560).
    Flasque mycénien (Inv. MD 2585).
    Alabastre mycénien (Inv. MD 2568).
    Sceaux mycéniens en pierre (Inv. MD 2583-84).
    Vase à parfum (Inv. MD 2562).
    Plaquettes en pâte de verre (Inv. MD 2566).
    Cruche à peinture mate (Inv. MD 2609).
    Amphore à anses sur la panse (Inv. MD 4701).
    Cruche à peinture mate (Inv. MD 2527).
    Coupe (Inv. MD 2174).
    Canthare (Inv. MD 2175).
    Deux cruches à bec verseur (Inv. MD 2176-2236).
    Bouton en bronze (Inv. MD 2200).
    Perle de sardoine (Inv. MD 2383).
    Skyphos (Inv. MD 2173).
    Deux anneaux en bronze (Inv. MD 2196-2199).
    Deux couteaux en fer (Inv. MD 2384, a-b).
    Deux broches en bronze (Inv. MD 2369-2370).
    Canthare (Inv. MD 2520).
    Skyphos (Inv. MD 2190).
    Cratérisque (Inv. MD 2282).
    Couronne en or (Inv. MD 2579).
    Passoire en argent (Inv. MD 2549).
    Calice en argent (Inv. MD 2547).
    Calice en argent (Inv. MD 2548).
    Louche en argent (Inv. MD 2550).
    Calice en argent (Inv. MD 2546).


    X. - Liste des oeuvres prêtées par Kilkis

    Musée archéologique


    Vase à une seule anse (Inv. MK 709).
    Amphorisque (Inv. MK 771).
    Pendentif (Inv. MK 496).


    XI. - Liste des oeuvres prêtées par Kavala

    Musée archéologique


    Monnaie en argent de Thasos (Inv. N 796.1).
    Monnaie en argent de Thasos (Inv. N 1329 a).
    Monnaie en argent de Thasos (Inv. N 1329 b).
    Monnaie en argent de Néapolis (Inv. N 796.11).
    Alabastre mycénien (Inv. P 7532).
    Couteau en bronze (Inv. P 7526).
    Plat cycladique (Inv. A 649).
    Alabastre corinthien (Inv. A 988).
    Fragment d'une figurine (Inv. E 994).
    Amphore cycladique (Inv. A 1892).
    Amphore attique (Inv. A 1891).
    Fragment d'une antéfixe (Inv. D 927).
    Aryballe corinthien (Inv. A 4317).
    Alabastre corinthien (Inv. A 1824).
    Stèle en marbre, borne (Inv. L 1203).
    Stèle en marbre (Inv. L 610).
    Deux boucles d'oreille en or (Inv. M 373.4).
    Alabastre (Inv. A 1078).
    Exaleiptron corinthien (Inv. A 345).
    Coupe ionienne (Inv. A 3567).
    OEnochoé (Inv. A 3595).
    Kotyle corinthien (Inv. A 4143).
    Hydrie (Inv. A 4149).
    Deux fibules en bronze (Inv. M 1347 a, 1348).
    Deux bracelets en bronze (Inv. M 1345-6).
    Trois perles en bronze (Inv. M 1727, 1733-4).
    Lamelle en or (Inv. M 980).
    Stèle en marbre (Inv. L 318).
    Miroir en argent (Inv. M 286).
    Bague en or (Inv. M 213).
    Collier en or (Inv. M 226).
    Deux boucles d'oreille en or (Inv. M 190 a-b).
    Deux boucles d'oreille en or (Inv. M 206 a-b).
    Canthare (Inv. A 466).
    Calice à vernis noir (Inv. A 465).
    Figurine de colombe (Inv. E 364).
    Petit panier (Inv. A 445).
    Figurine de coq (Inv. E 347).
    Figurine féminine (Inv. E475).
    Figurine féminine (Inv. E476).
    Protomé féminine (Inv. E534).
    Pyxide (Inv. A469).
    Thélastron (Inv. A487).
    Oenochoé (Inv. A238).
    Canthare en bronze (Inv. A872).
    Canthare en bronze (Inv. A873).
    Calice en argent (Inv. A869).
    Situle en bronze (Inv. A1403).


    XII. - Liste des oeuvres prêtées par Serres

    Musée archéologique


    Vase plastique (Inv. D1).
    Amphorisque attique (Inv. D190).
    Lécythe aryballisque (Inv. D188).


    XIII. - Liste des oeuvres prêtées par Philippoi

    Musée archéologique


    Pendentif en or (Inv. M575).
    Pendentif en or (Inv. M576).
    Stèle funéraire de Kléomoiris (Inv. L1405).


    XIV. - Liste des oeuvres prêtées par Thasos

    Musée archéologique


    Fragment de sima (Inv. P271).
    Fragment d'antéfixe (Inv. P284).
    Plat cycladique (Inv. P2085).
    Fragment d'une figurine (Inv. P2100).
    Tête en marbre d'Alexandre III (Inv. L3719).


    XV. - Liste des oeuvres prêtées

    par le Musée épigraphique d'Athènes


    Donation de terres (Inv. 13476).


    XVI. - Liste des moulages prêtés par Aiane

    Collection archéologique


    Fragment en tuile (Inv. 7477).
    Lion en marbre (Inv. 7473).
    Tête de Korê en marbre (Inv. 7474).


    XVII. - Liste des moulages prêtés par Pella

    Musée archéologique


    Pierre inscrite (Inv. 1991/500).


    XVIII. - Liste des moulages prêtés par Thessalonique

    Musée archéologique


    L'inscription de Kalindoia (Inv. MQ9220).
    Stèle d'une jeune fille (Inv. MQ6876).
    Gorytos doré (Inv. Be3).
    Larnax en or (Inv. Be8).
    Petit larnax en or (Inv. Be74).



    XIX. - Liste des moulages prêtés par Kavala

    Musée archéologique


    Figurine d'une Sirène (Inv. L217).
Fait à Paris, le 22 juin 1995.

Le ministre de la culture,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des musées de France,

F. CACHIN

Le ministre des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation:

Le chef de service,

S. DEGALLAIX