Arrêté du 21 juin 1995 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:
    Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
    Titulaire: M. Gascoin (Robert), en remplacement de M. Bessonneau (Julien).
    Au titre des industries agricoles et alimentaires (laiteries):
    Suppléant: M. Riblet (Jean-Philippe), en remplacement de M. Hue (Patrice).
    Au titre d'Electricité de France:
    Suppléant: M. L'Hermitte (Eric), en remplacement de M. Vacher (Jean-Marc).