Arrêté du 23 juin 1995 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:
    Au titre de l'agriculture:
    Titulaire: M. Pinard (Dominique), en remplacement de M. Masson (Jacques);
    Suppléant: M. Masson (Jacques), en remplacement de M. Pinard (Dominique);
    Suppléant: M. Serre (Gérard), en remplacement de M. Nonque (Louis);
    Suppléant: M. Riche (Marc), en remplacement de M. Mantel (Didier).
    Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
    Suppléant: M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Godet (Jean-Pierre).