Arrêtés du 13 mars 1995 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9500565A

  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 mars 1995, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995:
    M. Bornot (André), à compter du 1er janvier 1995;
    Mme Gravelier (Sophie), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Picard (François), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Chauviere (Marc), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Sol (Emile), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Ricci (Jean-Paul), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Malecot (François), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Bourdenet (Philippe), à compter du 1er mars 1995;
    M. Georges (Claude), à compter du 1er avril 1995.