Décret du 25 novembre 1994 portant nomination et titularisation de conservateurs du patrimoine

Version INITIALE

NOR : MCCB9400442D

  • Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 1994, sont nommés et titularisés conservateurs du patrimoine à compter du 1er juillet 1994:
    M. Daniel Bontemps, spécialité Inventaire.
    Mme Françoise Bosman, spécialité Archives.
    M. Daniel Guerin, spécialité Archives.
    M. Jean-Paul Hervieu, spécialité Archives.
    Mme Jannie Mayer, spécialité Monuments historiques.

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