Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 décembre 1994,
l'arrêté du 8 novembre 1990 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit:

< < Au titre des représentants des usagers

< < En tant que représentant des riverains industriels

< < Suppléant: M. Michelier, trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (Fénarive), en remplacement de M. Daumas (Jean-Claude).

< < En tant que représentant des industries chimiques

< < Titulaire: M. Colin (Alexandre), chef du service Environnement à l'union des industries chimiques, en remplacement de M. Fenain (Michel).

< < Au titre des représentants de l'Etat

< < En tant que représentant du ministre chargé des voies navigables
< < Titulaire: le directeur des transports terrestres, en remplacement de M. Gressier (Claude).

< < Les six présidents des comités de bassin

< < Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

< < M. Daumas (Jean-Claude), vice-président du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, président de l'Association patronale des industriels du Rhône moyen (A.P.I.R.M.). > >