Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 26 décembre 1994, sont désignées pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles les personnes suivantes:

I. - Au titre de représentants des organismes

régis par le code de la mutualité

Caisse mutuelle régionale des Alpes

Titulaire: M. Legron (Jean), directeur général des mutuelles savoyardes,
avenue de la Chartreuse, 73000 Chambéry.
Suppléant: M. Viboud (Max), directeur de la M.A.C.H.S., mutuelle Action, 30, avenue de France, 74945 Annecy-le-Vieux.

Caisse mutuelle régionale d'Alsace

Titulaire: M. Oster (Martin), directeur de la prévoyance artisanale,
commerciale et salariale, 83, avenue de la Forêt-Noire, B.P. 77, 67016 Strasbourg Cedex.
Suppléant: M. Heinrich (Raymond), directeur de la caisse de prévoyance mulhousienne, 45, rue de la Sinne, B.P. 1189, 68053 Mulhouse Cedex.

Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine

Titulaire: M. Perot (Michel), président de la M.T.N.S. de la Gironde, 8,
terrasse du Front-du-Médoc, 33054 Bordeaux Cedex.
Suppléant: M. Lucchesi (François), président de la mutuelle chirurgicale de Lot-et-Garonne, quai du Docteur-Calabet, 47910 Agen Cedex 09.

Caisse mutuelle régionale d'Auvergne

Titulaire: M. Passignat (Noël), président de la mutualité bourbonnaise, 11, rue Marcellin-Desboutin, 03012 Moulins Cedex.
Suppléant: M. Poncie (Guy), trésorier général de la mutualité du Puy-de-Dôme, La Seiglière, 4, boulevard Jean-Aujame, 63500 Issoire.

Caisse mutuelle régionale de Bourgogne

Titulaire: M. Fuzelier (Michel), président de l'U.T.I.M.B., 77, Grande-Rue, Saligny, 89100 Sens.
Suppléant: M. Glonin (Pascal), responsable du service contentieux de la C.C.M. de l'Yonne, 3, avenue de la Fontaine-Sainte-Marguerite, 89000 Auxerre.

Caisse mutuelle régionale de Bretagne

Titulaire: M. Nedelec (Pierre), président de la C.P.S.F., Mutuelle Action,
18, rue Saint-Matthieu, 29000 Quimper.
Suppléant: M. Baudoin (Gérard), directeur de la S.M.P.I.V., Mutuelle Action, cours des Alliés, maison des métiers, 35029 Rennes Cedex.

Caisse mutuelle régionale du Centre

Titulaire: Mme Seurat (Claudine), directeur administratif de la mutuelle du Loiret, 16, rue des Grands-Champs, 45025 Orléans Cedex 1.
Suppléant: Mme Thomas (Nicole), agent comptable de la Mutit, 6, rue de la Préfecture, 37019 Tours Cedex.

Caisse mutuelle régionale Champagne-Ardenne

Titulaire: M. Prod'homme (Jean-René), président de la Mutac, 1, place Jean-de-Mauroy, 10007 Troyes Cedex.
Suppléant: M. Hebert (Bernard), directeur de la Mutac, 1, place Jean-de-Mauroy, 10007 Troyes Cedex.

Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur

Titulaire: M. Guinet (Patrice), sous-directeur de Mutalpes, 33 à 41, avenue George-V, 06005 Nice Cedex.
Suppléant: Mme Geraud (Eliane), directrice de la mutuelle médicale et chirurgicale du Var, 64, boulevard Georges-Clemenceau, 83056 Toulon Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté

Titulaire: M. Jeannin (Jacques), directeur de la M.U.T.I., 1, place Leclerc, 25000 Besançon.
Suppléant: M. Jacquey (Jean), directeur de la Mutuelle franc-comtoise, rue Têtes-de-Chats, 70200 Saint-Germain-lès-Lure.

Caisse mutuelle régionale du Languedoc-Roussillon

Titulaire: M. Bressieux (Jean-Luc), directeur général de la mutualité gardoise, 6, boulevard Sergent-Triaire, 30039 Nîmes Cedex.
Suppléant: M. Montagne (Pierre), directeur général de l'U.T.I.M.H., 19-21,
place Sainte-Aphrodise, 34500 Béziers.

Caisse mutuelle régionale du Limousin

Titulaire: Mme Chastaing (Françoise), directrice de la caisse de prévoyance sociale du Limousin, 1 bis, avenue Malaquin, 19017 Tulle.
Suppléant: Mme Noel (Agnès), directrice de la C.M.P.C.I., 14, avenue Victor-Hugo, B.P. 124, 19000 Tulle.

Caisse mutuelle régionale de Lorraine

Titulaire: M. Etienne (Raymond), président de la C.I.M.A., 31, rue du Pont-des-Morts, 57000 Metz.
Suppléant: M. Hubert (Gabriel), président de la S.M.U.T.I.E., 25, rue Gambetta, 54210 Saint-Nicolas-de-Port.

Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées

Titulaire: M. Esquiro (Bernard), directeur de la mutuelle de l'Adour, 4, rue Saint-Vincent-de-Paul, B.P. 28, 65003 Tarbes.
Suppléant: M. Bonnafous (Jean-Paul), directeur de la M.G.C.I.A., 1, rue Matabiau, 31070 Toulouse Cedex.

Caisse mutuelle régionale du Nord

Titulaire: Mme Hostaux (Michèle), directrice de la mutuelle de la famille valenciennoise, 19, rue de la Poste, 59300 Valenciennes.
Suppléant: M. Namur (Christian), directeur de la C.M.P.A.C.N., 281, rue Nationale, B.P. 69, 59003 Lille Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie

Titulaire: M. Fourmond (Patrick), directeur de la MUTI, 51, rue Basse, 14028 Caen Cedex.
Suppléant: Mme Hardouin (Marie-Claire), directrice de la C.M.P.I., 35-37,
rue Demées, B.P. 114, 61004 Alençon Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie

Titulaire: M. Hericher (Michel), directeur général de l'union des caisses maladie, 174, boulevard de Strasbourg, 76098 Le Havre Cedex.
Suppléant: M. Alix (Gérard), adjoint au directeur de l'union des caisses maladie, 174, boulevard de Strasbourg, 76098 Le Havre Cedex.

Caisse mutuelle régionale du Pas-de-Calais

Titulaire: M. Delporte (Bernard), directeur de la C.S.M.T.I., mutuelle Action, 54, rue Curie, 62161 Maroeuil.
Suppléant: M. Dunglas (Jean-Marie), président de la C.S.M.T.I., mutuelle Action, 105, avenue du Général-de-Gaulle, 62150 Rebreuve-Ranchicourt.

Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire

Titulaire: Mme Boisnard (Jeanine), directrice de la mutualité de la Mayenne, 9, rue de Cheverus, 53086 Laval Cedex.
Suppléant: M. Joalland (Bernard), trésorier de la C.A.M.O., 22, rue Charles-Loisant, 44160 Basse-Indre.

Caisse mutuelle régionale de Picardie

Titulaire: M. Lienard (Claude), président de la S.I.M.S.A., mutuelle Action, 106, rue Faidherbe, 60184 Nogent-sur-Oise Cedex.
Suppléant: M. Postel (Michel), président de la S.A.M.S.I., 20, place Parmentier, 80000 Amiens.

Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes

Titulaire: M. Brothier (Jeanick), directeur de la S.M.A.M., 45 à 49, avenue Jean-Moulin, 17034 La Rochelle.
Suppléant: M. Blais (Gérard), directeur de la M.I.V., 40, rue Arsène-Orillard, 86009 Poitiers Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Provence

Titulaire: M. Foglia (Jean-Baptiste), directeur de la mutualité de Vaucluse, 42, cours Jean-Jaurès, B.P. 2033, 84026 Avignon Cedex 1.
Suppléant: Mme Achab (Josette), directrice de l'U.S.M.U.T.I., 7, square Stalingrad, 13232 Marseille Cedex 1.

Caisse mutuelle régionale du Rhône

Titulaire: M. Gallet (Jean-Pierre), directeur de l'Arpica, 13, cours du Palais, B.P. 228, 07002 Privas Cedex.
Suppléant: M. Hamon (Jean-Pierre), directeur de la P.M.A.V., 31-33,
boulevard de la République, B.P. 289, 38203 Vienne Cedex.

Caisse mutuelle régionale des professions artisanales

de la région parisienne

Titulaire: Mme Marais (Arlette), directrice de l'O.C., F.M.P., 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05.
Suppléant: M. Gourdet (Daniel), directeur de l'U.T.I.M., 14, rue René-Cassin, 77014 Melun Cedex.

Caisse mutuelle régionale des professions industrielles

et commerciales de la région parisienne

Titulaire: Mme Bustcher-Bobo (Francine), directrice adjointe de la M.G.C.I.A., 30, rue Tholozé, 75018 Paris.
Suppléant: M. Pontier (Jacques), directeur de la M.I.F.C.O., 20, rue de la Tuilerie, 92150 Suresnes.

Caisse mutuelle parisienne des professions libérales

Titulaire: M. Dard (André), administrateur de la F.M.P., 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05.
Suppléant: Mme Marais (Arlette), directrice de l'O.C., F.M.P., 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05.

Caisse mutuelle provinciale des professions libérales

Titulaire: Mlle Jinjaud (Claudine), responsable de l'O.C., F.N.M.F., 255,
rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15.
Suppléant: M. Schwartz (Robert), directeur de la mutuelle de l'Est, 11,
boulevard Wilson, 67082 Strasbourg Cedex.

Caisse mutuelle régionale de la Réunion

Titulaire: M. Lauret (Jacky), directeur général de la M.I.R., 5, rue Marius-et-Ary-Leblond, B.P. 395 (route Nationale), 97458 Saint-Pierre Cedex. Suppléant: M. Lucas (Paul), directeur de la M.I.R., 5, rue Marius-et-Ary-Leblond, B.P. 395 (route Nationale), 97458 Saint-Pierre Cedex.

Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane

Titulaire: M. Monrose (Arsène), président de l'U.D.M. de la Guadeloupe,
palais de la Mutualité, Assainissement, 97110 Pointe-à-Pitre.
Suppléant: M. Lagrandcourt (Charles), secrétaire de la mutuelle des T.I. de la Martinique, villa no 25, Redoute, voie no 22, 97200 Fort-de-France.

II. - Au titre de représentants des organismes

régis par le code des assurances

Caisse mutuelle régionale des Alpes

Titulaire: M. Pisinicca (Jean-Pierre), chef de région, A.G.F., tour B, 47,
rue Marie-Reyncard, 38000 Grenoble.
Suppléant: M. Herman (Jean-Paul), chef de division, R.A.M., 17, chemin de la Céramique, 06800 Cagnes-sur-Mer.

Caisse mutuelle régionale d'Alsace

Titulaire: M. Stoetzel (François), directeur technique, La Strasbourgeoise, B.P. 405, 67001 Strasbourg Cedex.
Suppléant: Mlle Grimbel (Martine), chef de région, A.G.F., 1, avenue de la Paix, 67005 Strasbourg.

Caisse mutuelle régionale d'Aquitaine

Titulaire: M. Papillon (Guy), chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9.
Suppléant: M. Blanchon (Patrick), chef de région, R.A.M., immeuble Aquitaine, rue Corps-Franc-Pommlès, 33087 Bordeaux Cedex.

Caisse mutuelle régionale d'Auvergne

Titulaire: Mlle Bucharles (Andrée), chef de région, R.A.M., 30, rue Drelon, 63037 Clermont-Ferrand Cedex.
Suppléant: M. Fontaine (François), chef de bureau, A.G.F., 25, avenue Julien, 63037 Clermont-Ferrand.

Caisse mutuelle régionale de Bourgogne

Titulaire: M. Liaud (Jean-François), chef de région, R.A.M., immeuble Apogée C, 7, boulevard Rembrandt, 21000 Dijon.
Suppléant: M. Hyrat (Roger), direction des régions, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.

Caisse mutuelle régionale de Bretagne

Titulaire: M. Ourriere (Jean-Paul), chef de région, R.A.M., 4, rue de Montfort, 35043 Rennes Cedex.
Suppléant: M. Papillon (Guy), chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9.

Caisse mutuelle régionale du Centre

Titulaire: Mme Pudal (Françoise), chef de bureau, A.G.F., 5, rue de la Lionne, 45043 Orléans Cedex.
Suppléant: M. Duhutrel (Patrick), chef de région, R.A.M., 1, rue Royale,
45036 Orléans Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne

Titulaire: M. Berenger (Pascal), chef de région, A.G.F., 127, avenue de Paris, 59012 Lille.
Suppléant: Mlle Barthelemy (Pascale), chef de région, R.A.M., 5, rue Carnot, 51042 Châlons-sur-Marne.

Caisse mutuelle régionale de Corse

Titulaire: M. Herman (Jean-Paul), chef de division, R.A.M., 17, chemin de la Céramique, 06800 Cagnes-sur-Mer.
Suppléant: Mlle Benielli (Jeannine), chef de région, R.A.M., résidence L.-Bonaparte, avenue de la Grande-Armée, 20000 Ajaccio.

Caisse mutuelle régionale de la Côte d'Azur

Titulaire: M. Marty (Henri), chef de région, Mutuelles du Mans Assurances,
8, traverse de la Montre, La Valentine, B.P. 14, 13367 Marseille Cedex 11.
Suppléant: M. Gourbin (Jean-Claude), directeur des régions, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.

Caisse mutuelle régionale de Franche-Comté

Titulaire: Mlle Defosse (Josette), chef de région, R.A.M., centre commercial Saint-Pierre, 28, rue de la République, 25000 Besançon.
Suppléant: M. Herman (Jean-Paul), chef de division, R.A.M., 17, chemin de la Céramique, 06800 Cagnes-sur-Mer.

Caisse mutuelle régionale du Languedoc-Roussillon

Titulaire: M. Sevaux (Joseph), chef de région, A.G.F., Le Polygone, 285, rue des Etats-du-Languedoc, 34079 Montpellier Cedex.
Suppléant: M. Labre (Guy), chef de région, R.A.M., 6, rue des Posandiers,
34958 Montpellier Cedex 2.

Caisse mutuelle régionale du Limousin

Titulaire: M. Guillochon (Serge), inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9.
Suppléant: M. Hochart (Alain), chef de région, R.A.M., 3, boulevard de Fleurus, 87038 Limoges.

Caisse mutuelle régionale de Lorraine

Titulaire: Mme Robaine (Annie), chef de région, R.A.M., 28, rue des Carmes, 54042 Nancy Cedex.
Suppléant: Mlle Grimbel (Martine), chef de bureau, A.G.F., 10, rue des Tiercelins, 54054 Nancy.

Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées

Titulaire: Mme Bourgeois (Annie), chef de région, A.G.F., 78, allée Jean-Jaurès, 31044 Toulouse.
Suppléant: M. Papillon (Guy), chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie

Titulaire: M. Teroy (Bernard), direction régionale région Ouest, Mutuelles du Mans Assurances, 33 à 49, boulevard Oyon-Novaxis, 72000 Le Mans.
Suppléant: M. Laulier (Robert), chef de région, R.A.M., 9, rue Colbert, Z.I. Mont-Coco, 14052 Caen Cedex.

Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie

Titulaire: M. Raimbourg (Jean-Pierre), chef de région, A.G.F., centre régional Saint-Sever, Montmorency-II, 76048 Rouen Cedex.
Suppléant: M. Favreau (Philippe), chef de région, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex.

Caisse mutuelle régionale du Nord

Titulaire: M. Cazenave (Alain), chef de bureau, A.G.F., 127, avenue de Paris, 59012 Lille.
Suppléant: Mme Stanislawiak (Michèle), chef de région, R.A.M., 9-11, rue Barbier-Maës, 59043 Lille Cedex.

Caisse mutuelle régionale du Pas-de-Calais

Titulaire: M. Pallier (Christian), chef de région, R.A.M., 7, rue du Cardinal, 62012 Arras Cedex.
Suppléant: M. Gourbin (Jean-Claude), directeur des régions, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.

Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire

Titulaire: M. Besnier (Michel), chef de service, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9.
Suppléant: M. Mevel (Jacques), chef de région, R.A.M., 7, rue de Cadeniers, 44034 Nantes Cedex 1.

Caisse mutuelle régionale de Picardie

Titulaire: M. Favreau (Philippe), directeur régional, Mutuelles du Mans Assurances, immeuble Les Portes du Romarin, rue Paul-Doumer, 59110 La Madeleine.
Suppléant: M. Bernard (Marcel), chef de région, R.A.M., 43, rue Saint-Exupéry, 59130 Wattignies.

Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes

Titulaire: M. Jamet (Marc), secrétaire général, R.A.M., 42, rue de Clichy,
75436 Paris Cedex 09.
Suppléant: M. Guillochon (Serge), inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 9.

Caisse mutuelle régionale de Provence

Titulaire: M. Vasseur (Philippe), directeur adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 8, traverse de la Monfre, La Valentine, B.P. 14, 13367 Marseille Cedex 11.
Suppléant: Mme Giordani (Maryse), chef de bureau, A.G.F., tour Méditerranée, A.G.F. 6, 65, avenue Jules-Cantini, 13298 Marseille Cedex.

Caisse mutuelle régionale du Rhône

Titulaire: M. Rodellas (Alberto), président-directeur général, La Lutèce,
52, rue Duquesne, 69006 Lyon.
Suppléant: M. Gosseye (Paul), chef de région, R.A.M., 43, rue Boileau, 59474 Lyon Cedex 06.

Caisse mutuelle régionale des professions artisanales

de la région parisienne

Titulaire: M. Arcamone (Pierre), directeur Organisation et méthodes, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.
Suppléant: M. Rimbaud (Jean-Marie), directeur adjoint de région, Mutuelles du Mans Assurances, 16, rue de Londres, 75428 Paris Cedex 09.

Caisse mutuelle régionale des professions industrielles

et commerciales de la région parisienne

Titulaire: M. Arcamone (Pierre), directeur Organisation et méthodes, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.
Suppléant: M. Guillochon (Serge), inspecteur, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 09.

Caisse mutuelle parisienne des professions libérales

Titulaire: M. Tauzin (Jacques), directeur, B.C.A.M., 13-15, rue Bachaumont, 75002 Paris.
Suppléant: M. Millot (Roger), conseiller du président, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.

Caisse mutuelle provinciale des professions libérales

Titulaire: M. Millot (Roger), conseiller du président, R.A.M., 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09.
Suppléant: M. Papillon (Guy), chef de division, Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 Le Mans Cedex 09.

Caisse mutuelle régionale de la Réunion

Titulaire: M. Joly (Yannick), président, R.A.M. Réunion, 17, rue Roland-Garros, 97400 Saint-Denis.
Suppléant: M. Laforge (Roger), chef de région, R.A.M., 3, rue Félix-Guyon,
97400 Saint-Denis.

Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane

Titulaire: Mme Beaurepaire (Eliane), chef de région, R.A.M., B.P. 1115,
97345 Cayenne Cedex.
Suppléant: M. Jos (Serge), chef de bureau, R.A.M., angle 2, rue du Calvaire et 30, boulevard du Général-de-Gaulle, B.P. 177, 97202 Fort-de-France.