Arrêté du 27 octobre 1994 portant nomination au Conseil supérieur du mécénat culturel

Version INITIALE

Le ministre de la culture et de la francophonie,
Vu le décret no 82-349 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture et de la francophonie;
Vu l'arrêté du 2 février 1987 modifié portant création du Conseil supérieur du mécénat culturel, et notamment son article 4;
Sur proposition du délégué au développement et aux formations,
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont nommés:
    a) Au titre de président du Conseil supérieur du mécénat culturel:
    M. Soubie (Raymond);
    b) Au titre de vice-présidents:
    M. Lattes (Robert);
    M. Castarède (Jean);
    c) Au titre de président de la commission Création-diffusion:
    M. Grangé-Cabane (Alain);
    d) Au titre de président de la commission Patrimoine-musée:
    M. Heilbronn (Hubert).


  • Art. 2. - Sont nommés membres du Conseil supérieur du mécénat culturel:
  • a) En qualité de représentant de l'Etat:
    Pour le ministre de la culture et de la francophonie: le délégué au développement et aux formations ou son représentant;
    Pour le ministre chargé de la communication: le chef du service juridique et technique de l'information ou son représentant;
    Pour le ministre chargé de l'économie et des finances: le chef du service de la législation fiscale ou son représentant;
    b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication:
    Mme Pisar (Judith);
    M. Lissner (Stéphane);
    M. Broglie (Gabriel de);
    c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services:
    M. Perrin (Dominique, Alain);
    M. Guillen (Pierre);
    M. Leclair (Alain);
    M. Clive-Worms (Nicolas);
    M. Giacomotto (Christian);
    d) Au titre des personnes qualifiées:
    M. Rassat (Patrick);
    M. Philip (Olivier);
    M. Fallois (Bernard de);
    M. Carrère (Gilbert);
    M. Kaced (Jean-Yves);
    e) Au titre des créateurs:
    M. Cuzin (Jean-Pierre);
    Mme Blondel (Michèle);
    M. Venet (Bernard);
    f) Au titre des élus choisis en raison de leur rôle dans la vie culturelle des régions:
    M. Boishue (Jean de);
    M. Rohan (Josselin de);
    M. Taittinger (Pierre-Christian).


  • Art. 3. - Le délégué au développement et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 octobre 1994.

JACQUES TOUBON