Arrêté du 11 juillet 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

Version INITIALE

NOR : MCCI9400460A

  • Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et du ministre de la culture et de la francophonie en date du 11 juillet 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle:

    1. Au titre des représentants de l'Etat


    Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche: M. Roubellat (François), suppléant, en remplacement de Mme de Vendeuvre (Eliane).


  • 2. Au titre des personnalités qualifiées


    M. Rogers (Marc), titulaire, en remplacement de M. de Noblet (Jocelyn).
    M. de Wavrechin (Gilles), suppléant, en remplacement de M. Boubel (Jean).
    Le mandat de ces représentants expire en même temps que celui des membres nommés par l'arrêté du 30 mars 1992.