Par arrêté du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 17 mars 1994, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont nommés chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après:
M. Hily (Bernard), direction des services fiscaux de la Vienne, à compter du 1er mars 1994.
M. Souda (Pierre), direction des services fiscaux de la Côte-d'Or, à compter du 1er mars 1994.
M. Guiffray (Jacques), direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor, à compter du 1er mars 1994.
M. Bardiere (Jean), direction des services fiscaux de l'Aude, à compter du 1er mars 1994.
M. Frauciel (Jean-Marie), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er mars 1994.
M. Fargues (Alain), direction des services fiscaux de la Charente-Maritime, à compter du 1er mars 1994.
M. Bellavoine (Georges), direction nationale des vérifications de situations fiscales, à compter du 1er mars 1994.
M. Desseigne (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud, à compter du 1er mars 1994.
M. Bourreli (Alain), direction des services fiscaux de la Creuse, à compter du 16 mars 1994.
M. Dupont (Jean-Louis), direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire, à compter du 16 juillet 1994.
M. Gaudart (Henri-Philippe), direction des services fiscaux de la Haute-Saône, à compter du 16 août 1994.
M. Georgeon (Alain), direction des services fiscaux du Haut-Rhin, à compter du 1er septembre 1994.
M. Gauville (François), direction des services fiscaux du Gard, à compter du 1er octobre 1994.
M. Bouteleux (Jean-Paul), direction des services fiscaux du Gers, à compter du 1er novembre 1994.
M. Lombart (Christian), direction des services fiscaux de la Meuse, à compter du 1er novembre 1994.
M. Enjalbert (Claude), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er décembre 1994.
M. Hamelin (Bernard), direction des services fiscaux de la Manche, à compter du 16 décembre 1994.
M. Dugos (Michel), direction des services généraux et de l'informatique (mission d'expertises et de liaisons), à compter du 31 décembre 1994.
M. Vigier (Roger), direction des services fiscaux du Loiret, à compter du 31 décembre 1994.
M. Duflot (Daniel), direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 31 décembre 1994.