- Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 juin 1996, sont nommés, à compter du 1er juillet 1996, membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques :
1. Premier collège
a) Représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
b) Représentants du ministre de l'éducation nationale,
c) Représentants du ministre de l'intérieur
Membre titulaire : M. Dupiech (Guy) ;
Membres suppléants :
Premier : Mme Mucchielli (Maryse) ;
Deuxième : M. Solana (Daniel).d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membre titulaire : Mme Froger (Chantal) ;
Membres suppléants :
Premier : Mme Labroue (Dominique).
Deuxième : Mme François (Anne-Marie).e) Représentants du ministre délégué
à la jeunesse et aux sports
Membre titulaire : Mme Mercier (Ariane).
Membres suppléants :
Premier : M. Paris (Daniel).
Deuxième : M. Bier (Bernard).2. Collège des professionnels
Membres titulaires :
M. Duchesne (Louis) ;
Mme de Clermont-Tonnerre (Martine) ;
M. Saada (Norbert) ;
Mme Edeline (Marie-Hélène) ;
M. Virenque (Antoine) ;
M. Beauchamp (Robert) ;
M. Deray (Jacques) ;
M. Poitrenaud (Jacques).
Membres suppléants :
Premiers :
M. Lavalle (Alain) ;
Mme Petitdidier (Denise) ;
M. Forte (Thierry) ;
M. Jouanique (Thierry) ;
M. Rerat (Jacques) ;
M. Garcia (Fernand) ;
M. Berard (Hervé) ;
M. Jallaud (Pierre).
Deuxièmes :
Mme Parion (Isabelle) ;
M. Rogard (Pascal) ;
M. Khayat (Serge) ;
M. Laprononciere (Rémy) ;
Mme Ivanoff (Nicole) ;
M. Missonnier (Marc) ;
M. Diamant-Berger (Jérôme) ;
M. Rouyer (Philippe).3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires :
M. Deville (Gérald) ;
Mme Mingasson (Lise) ;
M. Duphil (Serge) ;
Mme Sentilhes (Nicole) ;
Mme Gentil (Fabienne).
Membres suppléants :
Premiers :
Mme Dauvignac (Danièle) ;
M. Jancovici (Emmanuel) ;
Mlle Meyer (Valérie) ;
M. Vielix (Claude) ;
Mme Miquel (Marie-Claude).
Deuxièmes :
M. Cassidoine (Jean-Claude) ;
M. Legris (Pascal) ;
Mme Tenier-Bacquerie (Mirentchu) ;
Mme Le Roy-Hiest (Marguerite) ;
M. Zalmanski (Richard).b) Représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre titulaire : M. Hurard (François) ;
Membres suppléants :
Premier : Mme Tomé (Françoise).
Deuxième : Mme Franceschini (Laurence).c) Représentants de l'Union nationale
des associations familiales
Membre titulaire : M. Jacquenod (Raymond) ;
Membres suppléants :
Premier : M. Frantz (Pierre) ;
Deuxième : M. Chevillard (Paul).d) Représentants de l'Association des maires de France
Membre titulaire : M. Delevoye (Jean-Paul) ;
Membres suppléants :
Premier : M. Lemoine (Georges) ;
Deuxième : Mme Mader (Odette).4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires :
Mlle Bodaine (Marianne) ;
M. Jacquey (Denis) ;
Mlle Tillet (Marion).
Membres suppléants :
Premiers :
M. Lepingle (Gaël) ;
M. Valette (Mathieu) ;
M. Bonnaud (Olivier).
Deuxièmes :
M. Roig (Vincent) ;
Mlle Solimena (Nathalie) ;
M. Perrin-Willm (Thibault).b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre titulaire : M. Pibarot (Thomas) ;
Membres suppléants :
Premier : Mlle Lecomte (Isabelle).
Deuxième : Mlle Tchoupani (Panthéa).
Conformément au III de l'article 1er du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques, les membres ci-dessus sont nommés pour une durée de deux ans.
Arrêté du 27 juin 1996 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques
NOR : MCCK9600361A