Arrêté du 6 mai 1994 modifiant l'arrêté du 1er septembre 1992 portant nomination au comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

Version INITIALE

NOR : INDA9400569A

  • Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur en date du 6 mai 1994, l'arrêté du 1er septembre 1992 portant nomination au comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès est modifié comme suit:
    Dans les listes des représentants titulaires et suppléants de l'administration:
    M. Pugnère (Henri) remplace M. Cotte (Maurice).
    M. Le Cloirec (Pierre) remplace M. Mattivi (Bernard).
    M. Dubant (Olivier) remplace M. Labaune (Jean-Luc).
    Dans les listes des représentants titulaires et suppléants du personnel, un changement de patronyme et deux correctifs sur l'identité des personnes sont apportés:
    Mme Queyranne (Christiane) est appelée Mme Bastide (Christiane).
    Au lieu de < < M. Besson (Christian) > >, lire < < M. Besson (Gilbert) > >.
    Au lieu de < < Mme Bastide (Béatrice) > >, lire < < Mlle Bastide (Béatrice) > >.