- Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 23 mars 1994, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:
En qualité de représentant des ministres suivants:
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, au titre de la direction générale des enseignements supérieurs:
M. Touin (Jean-Yves), titulaire;
M. Caron (Daniel), suppléant;
Mme Coppolani (Danielle), suppléante.
Au titre du ministre de la défense, au titre de la mission pour la mobilité professionnelle:
M. Esposito-Langella (Antoine), titulaire;
Commandant Brugeaud (Christian), suppléant;
Lieutenant-colonel Cruzet (Bernard), suppléant.
Au titre du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, au titre de la direction de l'action sociale:
M. Wilkinson (William), suppléant, en remplacement de Mme Laborde-Chiocchia (Martine), suppléante.
Arrêté du 23 mars 1994 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
NOR : TEFF9400330A