Arrêté du 12 juillet 1996 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 12 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales ;
    En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation de :

    1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)


    Titulaires :
    Mme Farache (Jacqueline) ;
    Mme Miquel (Michèle) ;
    M. Antoine (Jacques).
    Suppléants :
    M. Brechotteau (Patrick) ;
    M. Legros (Francis) ;
    Mme Seirolle (Françoise).


  • 2. La Confédération générale du travail

    Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)


    Titulaires :
    M. Faure (Claude) ;
    Mme Cazedevals (Monique) ;
    M. Baissac (André).
    Suppléants :
    M. Riat (Robert) ;
    M. Labussière (Jean-Claude) ;
    M. Mori (René).


  • 3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) :


    Titulaires :
    M. Richou (Jean-Yves) ;
    Mme Foin (Marie-Christine) ;
    M. Langlois (Michel).
    Suppléants :
    M. Servais-Picord (Jean-Claude) ;
    M. Tremel (Jacky) ;
    Mme Didelot (Francine).


  • 4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
    Titulaires :
    M. Probst (Jean-Paul) ;
    M. Simon (Etienne).
    Suppléants :
    M. Patte (Didier) ;
    Mme Pattier (Marie-Madeleine).


  • 5. La Confédération française de l'encadrement

    C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)


    Titulaires :
    M. Molinier (Claude) ;
    M. Saubert (Alain).
    Suppléants :
    Mme Vaidy-Cuenot (Simone) ;
    M. Agez (Emile).
    En tant que représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale :
    Titulaires :
    M. Bellot (Claude) ;
    Mme Bourdeaux (Dany) ;
    Mme Cesari-Walch (Marie-Laure) ;
    M. Cateland (Charles) ;
    M. Delabriere (Eric) ;
    M. Diepois (Gilbert) ;
    M. Latil (Philippe) ;
    Mme Molinier (Andrée) ;
    M. Thillaud (Pierre) ;
    M. Triadou (Pierre).
    Suppléants :
    M. Artru (Yves) ;
    M. Bichon (Louis-Philippe) ;
    Mme Corre (Claire) ;
    M. de Falco (Benoît) ;
    M. Gilles (Paul) ;
    M. Loreal (Pierre-François) ;
    M. Micor (Thierry).
    En tant que représentants des travailleurs indépendants :

    1. Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale


    Titulaire :
    M. de Luca (André).
    Suppléant :
    M. Delmas (Jean).


  • 2. Sur désignation de la Confédération générale

    des petites et moyennes entreprises


    Titulaire :
    M. Massas (Bernard).
    Suppléant :
    M. Joly (Jean).


  • 3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions

    libérales et de la Chambre nationale des professions libérales


    Titulaire :
    M. Thiebaud (Jean-Marie).
    Suppléant :
    M. Billard (Jean-Louis).
    En tant que représentants des associations familiales, sur désignation de l'Union nationale des associations familiales :
    Titulaires :
    M. Fondard (François) ;
    Mme Therry (Christiane) ;
    M. Noharet (Georges) ;
    M. Clevenot (Laurent) ;
    Mme Schuler (Jacqueline).
    Suppléants :
    M. Monnin (Jean-Marie) ;
    M. Lebrun (Pierre-Marie) ;
    M. Clochard (Jean-Laurent) ;
    Mme Joyeux (Christine) ;
    Mme Plissonneau-Bonneau (Anne).
    En tant que personnes qualifiées, sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
    Mme Beuzelin (Michèle) ;
    M. Oger (Joël) ;
    M. Gohet (Patrick) ;
    M. Lagrave (Michel).
    En tant que représentants du personnel :


  • 1. Au titre du collège des employés et assimilés


    Titulaires :
    M. Bijou (Philippe) ;
    Mme Moly (Evelyne).
    Suppléants :
    M. Dabeedin (Etienne).
    Mme Desbonnets (Josiane).


  • 2. Au titre du collège des cadres et assimilés


    Titulaire :
    Mme Barberousse (Frédérique).
    Suppléant :
    M. Amzallag (Claude).