Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 23 juillet 1993, est homologué quant à l’intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l’arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Sato (Japon), représenté en France par Ecomat industrie, route de la Gare, B.P. 119, 01303 BELLEY CEDEX.
Désignation de l’engin : motobasculeur sur chenilles ; marque et type : Pel-Job, type 248 (EC 850).
Marque et type du moteur : Mitsubishi, type GM 22O L ; puissance et régime nominaux : 3,70 kW à 3 600 tours par minute.