Arrêté du 6 août 1993 portant nomination du secrétaire général du Conseil national des transports

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  • Par arrêté du ministre de l’équipement, des transports et du tourisme en date du 6 août 1993, M. Robert (Jacques), administrateur civil, est nommé secrétaire général du Conseil national des transports à compter du 1er septembre 1993, en remplacement de M. Berlet (Édouard), appelé à d’autres fonctions.