Décret du 15 juillet 1993 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE


  • Par décret du Président de la République en date du 15 juillet 1993 :
    Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l’année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements précisés ci-après :
    11e section
    Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
    M. Charles Molesworth, de nationalité américaine, six mois, université Toulouse-II.
    19e section
    Sociologie, démographie
    M. Jacques Coenen-Huther, de nationalité belge, six mois, université Toulouse-II.
    Dans la limite de trois ans, les personnels associés nommés par le présent décret pourront, à l’issue des périodes précisées ci-dessus pour chacun d’entre eux, être maintenus en cette qualité, par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur, selon les conditions prévues par l’article 4 du décret du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l’éducation nationale.
    Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation, pour une durée de trois ans, dans les établissements ci-après
    16e section
    Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
    M. Jean-François Bernabe, de nationalité belge et canadienne, université Toulouse-II.
    19e section
    Sociologie, démographie
    M. Jean-François Pin, de nationalité française, université Toulouse-II.
    M. Serge Wachter, de nationalité française, université Toulouse-II.
    71e section
    Sciences de l’information et de la communication
    M. Jean-Luc Antonucci, de nationalité française, université Toulouse-II.
    Mme Martine Corral, épouse Regourd, de nationalité française, université Toulouse-II.
    M. Philippe Frezières, de nationalité française, université Toulouse-III, I.U.T. « A ».
    M. Gérard Regimbeau, de nationalité française, université Toulouse-III, I.U.T. « A ».
    Les professeurs associés à mi-temps nommés par le présent décret pourront, au terme d’une période trois ans, être maintenus en cette qualité par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur, selon les conditions prévues par l’article 9-2 du décret du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de éducation nationale.