Par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche en date du 18 juin 1993, est nommé membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en tant que secrétaire de la section Pomme de terre :
M. Ellissèche (Daniel), au lieu de M. Ellisseche (Daniel).
Section Arbres forestiers
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
M. Dessainjean (Jean-Luc), au lieu de M. Saint-Jean (Jean-Luc de).
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
M. Bordage (Denis), chambre d’agriculture de Seine-Maritime, au lieu de M. Bordage (Denis), assemblée permanente des chambres d’agriculture.
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Tournesol
Experts scientifiques
M. Tourvieille (Denis), au lieu de M. Tourvielle (Denis).
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l’interprofession
Lheureux (Jérôme), président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de M. Pluvinage (Claude), président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences.
M. Supiot (Jean-Paul), vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de M. Tremblay (André), vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Lagache (Bruno), Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin, au lieu de M. Lheureux (Jérôme), Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
M. Hue (Guy), association générale des producteurs de lin, au lieu de M. Hue (Guy), assemblée permanente des chambres d’agriculture.
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants de l’interprofession
M. Desclaux (Jean-Louis), vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de M. Chermat (Edouard), vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences.
Repésentants des obtenteurs de variétés
M. Darbonne (Hubert), au lieu de M. Darbonne (Marc).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
M. Quêté (François), Fédération nationale des producteurs de légumes, au lieu de M. Marchal (Henri), Fédération nationale des producteurs de légumes.
Section Pomme de terre
Représentants de l’administration
Secrétaire technique : M. Ellissèche (Daniel), au lieu de M. Ellisseche (Daniel).
Représentants de l’interprofession
M. Bargy (Eric), vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences au lieu de M. Duthoit (Gérard), vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Formentin (François), au lieu de Fromentin (François).