Arrêté du 14 août 1992 portant promotion (services extérieurs)

Version INITIALE

NOR : EQUP9201652A


  • Par arrêté du ministre de l’équipement, du logement et des transports en date du 14 août 1992, les urbanistes de l’Etat de 2e classe désignés ci-après sont promus urbanistes de l’Etat de 1re classe dans les conditions suivantes :
    M. Benilan (Christian), à compter du 1er janvier 1992 ;
    M. Bouret (Dominique), à compter du 1er mars 1992 ;
    M. Dorian (Claude), à compter du 1er janvier 1992 ;
    Mme Joigny (Michèle), à compter du 1er janvier 1992 ;
    M. Sibertin-Blanc (Rémi), à compter du 1er mai 1992 ;
    M. Stagliano (Alain), à compter du 1er septembre 1992 ;
    Mme Weil (Sylvie), à compter du 1er janvier 1992.