Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 28 octobre 1992, sont homologués:
- l'avenant no 3 au règlement technique du label no 06-71 <>;
- l'avenant no 2 au règlement technique du label no 12-77 <>;
- l'avenant no 4 au règlement technique du label no 01-81 <>;
- l'avenant no 2 au règlement technique du label no 08-85 <>;
- l'avenant no 3 au règlement technique du label no 07-86 <>;
- l'avenant no 1 au règlement technique du label no 14-88 <>;
- l'avenant no 1 au règlement technique du label no 03-91 <>;
- l'avenant no 1 au règlement technique du label no 04-91 <>,
détenus par l'association avicole du Gers, route d'Auch, 32300 Mirande,
portant modification de l'alimentation.
Ces avenants peuvent être consultés au siège de l'organisme certificateur ou au ministère de l'agriculture et du développement rural.
- l'avenant no 3 au règlement technique du label no 06-71 <
- l'avenant no 2 au règlement technique du label no 12-77 <
- l'avenant no 4 au règlement technique du label no 01-81 <
- l'avenant no 2 au règlement technique du label no 08-85 <
- l'avenant no 3 au règlement technique du label no 07-86 <
- l'avenant no 1 au règlement technique du label no 14-88 <
- l'avenant no 1 au règlement technique du label no 03-91 <
- l'avenant no 1 au règlement technique du label no 04-91 <
détenus par l'association avicole du Gers, route d'Auch, 32300 Mirande,
portant modification de l'alimentation.
Ces avenants peuvent être consultés au siège de l'organisme certificateur ou au ministère de l'agriculture et du développement rural.