Art. 1er. - Sont nommés président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :
Président : M. Marrou (Jean) ;
Vice-président : M. Desprez (Victor) ;
Secrétaire général : M. Guiard (Joël).

Art. 2. - Sont nommés membres du comité scientifique du C.T.P.S., en tant que personnalités scientifiques :
Représentant la recherche et l’enseignement supérieur dépendant du ministère de l’agriculture et du développement rural : M. Charrier (André) ;
Représentant la recherche et l’enseignement dépendant de ministères autres que celui de l’agriculture et du développement rural : M. Delseny (Michel), M. Dumas (Christian), M. Prioul (Jean-Louis), M. Vienne (Dominique de) ;
Représentant la recherche et l’expérimentation dépendant d’entreprises de création variétale, d’entreprises de production de semences ou de plants ou d’instituts techniques : M. Desprez (Michel), M. Le Buanec (Bernard).
M. Marrou (Jean) est nommé président du comité scientifique du C.T.P.S.
Le comité scientifique comprend également les cinq membres nommés par l’arrêté du 20 janvier 1993 susvisé.

Art. 3. - Sont nommés membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d’espèces de plantes cultivées, dont la liste a été fixée par l’arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour :
Section Arbres forestiers
Représentants de l’administration
Président de la section : Arbez (Michel).
Secrétaire technique : Steinmetz (Georges).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur de l’espace rural et de la forêt du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département des forêts de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales. Le directeur technique de l’Office national des forêts.
Le directeur scientifique du centre d’étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.
Experts scientifiques
Bastien (Yves), Fernandez (René), Paques (Luc), Pastuszka (Patrick).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
François (Jean-Michel) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Privat (Pascal) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Représentants des obtenteurs de variétés
Hubert (Claire), Lenoir (Michel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Hemez (Paul), Saint Jean (Jean-Luc de).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Courcy (Alain de), Robin (Bruno).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Martinel (Philippe).
De Selve (Guy) (Fédération des syndicats de propriétaires forestiers).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Guy (Pierre) (Fédération française de sociétés de protection de la nature).
Marion (Jacques) (Compagnie des experts forestiers).
Naudet (Jean).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Boulet-Gercourt (Bruno) (Institut pour le développement forestier).
Sarrauste de Menthière (Nicolas) (Centre technique du bois).
Section Arbres fruitiers
Représentants de l’administration
Président de la section : Françoise Dosba.
Secrétaire technique : Raymond Saunier.
Président du comité plénier : Jean Marrou.
Secrétaire général du C.T.P.S. : Joël Guiard.
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l’environnement.
Le directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l’horticulture.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des fruits et légumes et de l’horticulture du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des plantes horticoles.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Audergon (Jean-Marc), Germain (Eric), Le Lezec (Marcel), Lespinasse (Yves).
Prunier (Jean-Pierre), Regnard (Jean-Luc), Villemur (Pierre).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Foucard (Jean-Claude) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Essner (Bruno) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Représentants des obtenteurs de variétés
Delbard (François), Ligonnière (Guy), Monteux-Caillet (René).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Darnaud (Jean-Pierre), Lepage (René), Veauvy (Hubert).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Demol (Pierre), Dagonaud Duparc (M.).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Bois (Henry), Bouysset (Raymond), Calleja (Charles), Chauvire (François).
Cuxac (Jean-Pierre), Favel (Georges), Tessier (Patrick).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Primault (Jo) (comité des fruits à cidre).
Salgas (Christian) (assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Seince (Jean-Luc) (centre technique de la conserve et des produits apertisés).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Labergère (Marcel) (centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
Font (Marcel) (centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
Rastoin (Françoise) (centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l’administration
Président de la section : Simonin (André).
Secrétaire technique : Richard (Bruno).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des plantes saccharifères, sucre et produits dérivés du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Merdinoglu (Didier), Schweisguth (Bertrand).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Desprez (Victor), président de la section Betteraves et chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences.
Petillon (Fernand), vice-président de la section Betteraves et chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences.
Le Guillard (Jacques), secrétaire de la section Betteraves et chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Desprez (Michel), Lepeuple (René).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Momont (Philippe), Arnaud (Jean-Daniel), secrétaire général de l’Association de développement de la betterave fourragère monogerme.
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Coudière (Etienne) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Nardi (Louis) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Bordage (Denis) (Assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Demaux (Michel) (Confédération générale des producteurs de betteraves).
Salentey (André) (Confédération générale des producteurs de betteraves).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Bruandet (Dominique) (Syndicat national des fabricants de sucre).
Guyot (Jean-Yves) (Syndicat national des fabricants de sucre).
Leroudier (Jean-Pierre) (Syndicat national des producteurs d’alcool agricole).
Leroux (Michel).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Richard-Mollard (Marc) (Institut technique de la betterave).
Choppin de Janvry (Eric) (Institut technique de la betterave).
Section Céréales à paille
Représentants de l’administration
Président de la section : Doussinault (Gérard).
Secrétaire technique : Bastergue (Patrick).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l’Office national interprofessionnel des céréales.
Experts scientifiques
Autran (Jean-Claude), Henry (Yves), Jestin (Louis), Kaan (François), Lapierre (Hervé).
Rapilly (Frantz), Rousset (Michel), Tome (Daniel), Trottet (Maxime).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Monod (Jean-Pierre), président de la section Céréales à paille du Groupement national interprofessionnel des semences.
Benoist (André), vice-président de la section Céréales à paille du Groupement national interprofessionnel des semences.
Silhol (Philippe), secrétaire de la section Céréales à paille du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Benoist (Pierre), Darrozes (Georges), Duval (Jean-Louis), Gervais (Alain).
Guilleman (Claude), Jouannic (Jean-Marie), Madre (Michel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Bezot (Pierre), Petit-Pigeard (Roland).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Adeline (Christian) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Bouchet (Yves) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Bouyer (Jean-Luc) (Assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Gleizes (Jean-François) (Association générale des producteurs de blé et autres céréales).
Garrot (Jean-Philippe) (Association générale des producteurs de blé et autres céréales).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Cauvet (Raymond) (Comité français de la semoulerie industrielle).
Pelletier (Jean-Luc) (Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés).
Verel (Aliette).
Wirsta (Philippe) (Association nationale de la meunerie française).
Zugmeyer (André) (Chambre syndicale de la malterie française).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Brissart (Robert) (Institut français de la brasserie et de la malterie).
Couvreur (Françoise) (Institut technique des céréales et des fourrages).
Thevenet (Gilles) (Institut technique des céréales et des fourrages).
Section Maïs et sorgho
Représentants de l’administration
Président de la section : Gadoud (Raymond).
Secrétaire technique : Aizac (Bernard).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de maïs et de sorgho.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l’Office national interprofessionnel des céréales.
Experts scientifiques
Boyat (Armand), Charcosset (Alain), Dattee (Yvette), Panouille (Antoine), Pollacsek (Maurice).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Beziat (Yves), président de la section Maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences.
Hiere (Christian), vice-président de la section Maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences.
Silhol (Philippe), secrétaire de la section Maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Faure (Gérard), Minault (Jean-Pierre), Rougier (Emmanuel), Segonds (Daniel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Clavier (Franck), Monod (Jean-Pierre).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Delsuc (Bernard).
Girard (Jean-Jacques).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Auckenthaler (Jérôme) (assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Jeanroy (Alain) (association générale des producteurs de maïs).
Miossec (Yves) (assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Dochez (Michel) (Fédération nationale des coopératives de production et d’alimentation).
Denis (Jean-Pierre).
Pelletier (Jean-Luc) (union des syndicats des industries des produits amylacés et de leurs dérivés).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Cazale (Marcel) (association générale des producteurs de maïs).
Cuni (Roland) (association générale des producteurs de maïs).
Pfimlin (André) (institut de l’élevage).
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Colza et crucifères fourragères
Représentants de l’administration
Président de la section : Breton (René).
Secrétaire technique : Blouet (Françoise).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Brun (Hortense), Durand (Georges), Renard (Michel), Schweisguth (Bertrand).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Coustau (Max), président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
Catton (Bruno), vice-président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
De Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Darrozes (Georges), Lesgourgues (Jean-Jacques), Rollier (Michel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Helle (Jean-Loup) (association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Sapin (Joël).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
De Kerstrat (Jean-Louis) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Popot (Yves) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Metayer (Didier) (assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Pujol (Bernard) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Dumont (Philippe) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Fribourg (Jean-Louis) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Leloutre (Lilian) (Fédération nationale des coopératives de production et d’alimentation animale).
Parmentier (Jacques) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Jamet (Jean-Paul) (Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux).
Messean (Antoine) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Pages (Xavier) (Institut des corps gras).
Pouzet (André) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Tournesol
Représentants de l’administration
Président de la section : Breton (René).
Secrétaire technique : Blouet (Françoise).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (I)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances. Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Durand (Georges), Schweisguth (Bertrand), Tourvielle (Denis), Vear (Felicity).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Coustau (Max), président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
Catton (Bruno), vice-président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
De Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Baychelier (Georges), Clavier (Franck), Lesgourgues (Jean-Jacques).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Duval (Jean-Louis).
Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
De Kerstrat (Jean-Louis) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Cosseau (Robert) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Chauvin (Serge) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Chevalier (Bruno) (Assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Pujol (Bernard) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Fribourg (Jean-Louis) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Leloutre (Lilian) (Fédération nationale des coopératives de production et d’alimentation animale).
Parmentier (Jacques) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Jamet (Jean-Paul) (Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux).
Messean (Antoine) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Pages (Xavier) (Institut des corps gras).
Pouzet (André) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Section Planta oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Soja et ricin
Représentants de l’administration
Président de la section : Breton (René).
Secrétaire technique : Blouet (Françoise).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (l)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certifcation, semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Bouniols (Andrée), Durand (Georges), Lacassagne (Louis), Roumet (Pierre), Schweisguth (Bertrand).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Coustau (Max), président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
Catton (Bruno), vice-président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
De Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Duval (Jean-Louis), Laurens (Gérard), Vincourt (Patrick).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Minault (Jean-Pierre).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
De Kerstrat (Jean-Louis) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Hamot (Claude) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Dumont (Philippe) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Metayer (Didier) (Assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Pujol (Bernard) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Fribourg (Jean-Louis) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Leloutre (Lilian) (Fédération nationale des coopératives de production et d’alimentation animale).
Parmentier (Jacques) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Jamet (Jean-Paul) (Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux).
Messean (Antoine) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Pages (Xavier) (Institut des corps gras).
Pouzet (André) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l’administration
Président de la section : Breton (René).
Secrétaire technique : Blouet (Françoise).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du département rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de lin et de chanvre.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Fouilloux (Guy), Jouan (Bernard), Schweisguth (Bertrand).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Pluvinage (Claude), président de la section Lin et chanvre du Groupement national interprofessionnel des semences.
Tremblay (André), vice-président de la section Lin et chanvre du Groupement national interprofessionnel des semences.
Langlade (Pierre), secrétaire de la section Lin et chanvre du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Hemerick (Jean-Marc), Larcher (Jacques), Mathieu (Jean-Paul).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Gautier (Robert) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Lheureux (Jérôme) (Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin).
Musters (Bernard) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Hue (Guy) (Assemblée permanente des chambres d’agriculture). Mallet (Christophe) (Association générale des producteurs de lin).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Cardon (Bernard) (Union syndicale des rouisseurs et teilleurs de lin).
Parmentier (Jacques) (Fédération nationale de l’industrie des corps gras).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Baudoin (Xavier) (Institut technique du lin).
Pouzet (André) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
Sultana (Claude) (Institut technique du lin).
Vermes (Jean-Paul) (Institut technique des plantes à libres).
Section Plantes fourragères et à gazon
Sous-section Plantes fourragères pérennes et à gazon
Représentants de l’administration
Président de la section : Mansat (Paul).
Secrétaire technique : Ballot (Xavier).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Bourgoin (Bernard), Charmet (Gilles), Demarquilly (Camille), Ghesquière (Marc), Guy (Pierre), Hentgen (André), Preneux (Christiane).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Llaurens (Pierre), président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
Pellerin (Robert), vice-président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
De Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Charpentier (François), Chosson (Jean-François), Flore (Gérard), Gayraud (Pierre), Lonnet (Philippe), Rougier (Emmanuel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Jouffray (Jean-Pierre), Petit-Pigeard (Roland).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Bonnier (Pierre) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Sicard (Georges) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Le Lan (Bernard) (assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Sardin (Georges) (assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Dujardin (Jacques).
Gastineau (Irène) (Syndicat national des déshydrateurs de France).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Deman (Thierry) (Société française des gazons).
Le Bris (Xavier) (Institut technique des céréales et des fourrages).
Cossée (Bernard) (Association française pour la production des fourrages).
Pfimlin (André) (Institut de l’élevage).
Section Plantes fourragères et à gazon
Sous-section Plantes fourragères protéagineuses
Représentants de l’administration
Président de la section : Mansat (Paul).
Secrétaire technique : Ballot (Xavier).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et du développement.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Cousin (Roger), Duc (Gérard), Hentgen (André), Huygue (Christian), Lacassagne (Louis), Le Guen (Joël), Wery (Jacques).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Llaurens (Pierre), président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
Pellerin (Robert), vice-président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
De Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Bellio (Alexandre), Bezot (Pierre), Bourdeau (Maurice), Darrozes (Georges), Lerebour (Philippe), Lonnet (Philippe), Verhaegen (André).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Delannoye (Patrick) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
Jouffray (Jean-Pierre).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Trameau (Jean-René) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Deneufbourg (François) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Fontaine (Roland) (Assemblée permanente des chambres d’agriculture).
Le Couteux (Claude).
Marteau (Didier) (Fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Dochez (Michel) (Fédération nationale des coopératives de production et d’alimentation animale).
Chauvel (Jacques) (Institut technique du porc).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Delplancke (Denis) (Union nationale interprofessionnelle des protéagineux).
Mathieu (Jacques) (Institut technique des céréales et des fourrages).
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants de l’administration
Président de la section : Dutruc-Rosset (Georges).
Secrétaire technique : Boulineau (François).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (I)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances. Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l’horticulture du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences potagères et florales.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l’horticulture.
Experts scientifiques
Bannerot (Hubert), Dattee (Yvette), Foury (Claude), Herve (Yves), Marchoux (Georges), Peyrière (Jacques), Pitrat (Michel), Risser (Georgette).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Bottet (Michel), président de la section Plantes potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences.
Chermat (Edouard), vice-président de la section Plantes potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences.
Wohrer (Jean), secrétaire de la section Plantes potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences.
Représentants des obtenteurs de variétés
Aussel (Patrick), Bezot (Pierre), Burtey (Jean-François), Darbonne (Marc), Gauthier (Henri), Gonon (Yves), Hecker (Christian), Hoquet (Michel), Lor (Denis), Plages (Jean-Noël), Sabatier (Pierre).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Hantz Martinache (Claudine) (Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales).
Lefebvre (Pierre) (Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Laurent (Emmanuelle) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Terrier (André) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Marchal (Henri) (Fédération nationale des producteurs de légumes).
Brechet (Jacky).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Bezert (Jérôme) (Société nationale interprofessionnelle des tomates).
Thomas (Guillaume) (Association nationale interprofessionnelle des légumes de transformation).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Biton (Michel) (centre technique de la conserve et des produits apertisés).
Joubert (Guy) (centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
Leteinturier (Jean) (centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
Section Plantes ornementales
Représentants de l’administration
Président de la section : Guerin (Jean-Claude).
Secrétaire technique : Lemattre (Pierre).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (I)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l’environnement.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau des fruits et légumes et de l’horticulture du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des plantes horticoles.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l’Ecole nationale supérieure de l’horticulture.
Le directeur du Muséum national d’histoire naturelle.
Le directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l’horticulture.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Experts scientifiques
Albouy (Josette), Bertrand (Hélène), Cadic (Alain), Devergne (Jean-Claude), Lemattre (Monique), Le Nard (Marcel), Meynet (Jacques), Mitteau (Martine).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Privat (Pascal) (Comité national interprofessionnel de l’horticulture).
Foucard (Jean-Claude) (Comité national interprofessionnel de l’horticulture).
Wohrer (Jean) (secrétaire de la section Plantes potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences).
Représentants des obtenteurs de variétés
Benoist (Roger), Chaintron (Jean-Marc), Chermat (Edouard), Challet (Jean-Pierre), Dol (Luce), Meilland (Alain), Sauve (André), Talhouët (Jean-Pierre), Trioreau (Pierre).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Fourny (Eric), Richardier (Raymond).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Briand (André), Gallais (Fernand) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences), Renaud (Eric).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Combes (Alain) (Fédération nationale des producteurs de l’horticulture et des pépinières).
Ledeux (Christian) (Fédération nationale des producteurs de l’horticulture et des pépinières).
Linard (Gérard) (Fédération nationale des producteurs de l’horticulture et des pépinières).
Ottenwaelder (Françoise) (Fédération nationale des producteurs de l’horticulture et des pépinières).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Alleton (Daniel) (Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin).
Hantz-Martinache (Claudine) (Union nationale du commerce horticole).
Loiseleur (Jean) (Union nationale des entreprises du paysage).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Jacquemont (Robert) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Mevel (Alain) (Centre national interprofessionnel de l’horticulture).
Section Pomme de terre
Représentants de l’administration
Président de la section : Eliard (Jean-Louis).
Secrétaire technique : Ellisseche (Daniel).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pomme de terre.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques
Jouan (Bernard), Robert (Yvon), Rousselle (Patrick).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Berregar (Charles) (président de la section Plants de pomme de terre du Groupement national interprofessionnel des semences).
Duthoit (Gérard) (vice-président de la section Plants de pomme de terre du Groupement national interprofessionnel des semences).
Langlade (Pierre) (secrétaire de la section Plants de pomme de terre du Groupement national interprofessionnel des semences).
Représentants des obtenteurs de variétés
Degrendel (Jean-Paul), Landreau (Bernard), Queguiner (Jean), Turc (Alain).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Bonnet (Eric), Perriol (Camille).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Corrigan (Gérard) (Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre).
Merlet (Joseph) (Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Fromentin (François) (Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation).
Gaudin (Louis) (Fédération nationale des producteurs de pomme de terre primeur).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Laumonier (Jean-François).
Pouzin (Hugues) (Fédération nationale des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros).
Rames (Jean-François) (groupement interprofessionnel de la pomme de terre d’industrie et des industries de transformation).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Crosnier (Jean-Claude) (institut technique de la pomme de terre).
De Montigny (Aymard) (Comité national interprofessionnel de la pomme de terre).
Section vigne
Représentants de l’administration
Président de la section : Geoffroy (Guy).
Secrétaire technique : Doazan (Jean-Pierre).
Président du comité plénier : Marrou (Jean).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).
Représentants au titre des fonctions (1)
Le directeur de la production et des échanges du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de l’alimentation du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l’économie et des finances.
Le chef du service de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du département de génétique et d’amélioration des plantes de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l’Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du Groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le chef du bureau de la viticulture du ministère de l’agriculture et du développement rural.
Le responsable technique du contrôle et de la certification des matériels de multiplication végétative de la vigne.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l’Institut national des appellations d’origine.
Le directeur de l’Office national interprofessionnel des vins.
Experts scientifiques
Boubals (Denis), Bouquet (Alain), Boursiquot (Jean-Michel), Carbonneau (Alain), Schaeffer (Alex), Wagner (Roger), Walter (Bernard).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Vice-président du comité plénier : Desprez (Victor).
Représentants de l’interprofession
Gergaud (Jacques), Begouaussel (Pierre), Martel (Claude).
Représentants des obtenteurs de variétés
Cordeau (Jean), Goulard (Daniel), Moncomble (Dominique).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Barbier (Roger), Bernabe (Olga), Casadessus (Georges), Mercier (Jean-Pierre).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Cremieux (Rubens), Gentie (Robert).
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Mathieu (Jacques), Mercier (André), Saint-Cyr (Michel), Tarlant (Jean-Marie), Villotte (Camille).
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Benz (Nicolas) (Fédération nationale des producteurs de raisin de table).
Chertier (Claude), Pauly (Georges).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Boidron (Robert) (Etablissement national technique pour l’amélioration de la viticulture).
Rastoin (Françoise) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
Rouquie (Pierre) (Institut technique de la vigne et du vin).

Art. 4. - Toutes les nominations prononcées dans les articles précédents le sont, conformément à l’article 7 du décret du 14 janvier 1993 susvisé, pour une durée de trois ans.

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.