Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er avril 1993
M. le général de brigade Trouvé (Jean. Léon, Ulysse) ;
M. le magistrat général Depras (André, Alix, Marie, Michel).

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er février 1993
Au grade de général de division
M. le général de brigade Pérennez (Paul, Joseph) ;
M. le général de brigade Rutler (Philippe, Louis, Jean), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
M. le colonel Pialot (Barthélemy, Maurice, Emile), maintenu dans ses fonctions ;
M. le colonel Petit (Henri, Louis), maintenu dans ses fonctions.

Art. 3. - M. le général de division Pérennez (Paul, Joseph) est nommé commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux à compter du 1er mars 1993.

Art. 4. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’année de terre, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er avril 1993
M. le commissaire général de division Lefevre (Robert, Adrien).

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 1993
M. le colonel du matériel Marionnet (Jean, Albert, François).
Pour prendre rang du 2 mars 1993
M. le colonel de l’infanterie de Bégon de Larouzière de Montlosier (Dominique, Louis, Henri, Nicolas).
Pour prendre rang du 13 mars 1993
M. le colonel de l’infanterie Croly-Labourdette (Marie, Joseph, Stéphane, Jean, Bernard).

Art. 6. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine pour prendre rang du 1er mars 1993 :
Au grade de commissaire général de 1re classe
M. le commissaire général de 2e classe Renvoisé (Michel, André, Marie, René).

Art. 7. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine pour prendre rang du 1er mars 1993, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de commissaire général de 2e classe
M. le commissaire en chef de 1re classe Allingry (Jacques, Henri).

Art. 8. - M. le vice-amiral Merlo (Marc, Marie, Maurice) est nommé directeur du collège interarmées de défense.
M. le contre-amiral Bodard (Joseph) est nommé inspecteur des armements nucléaires à compter du 7 février 1993.
M. le commissaire général de 1re classe Renvoisé (Michel, André, Marie, René) est nommé inspecteur du commissariat de la marine à compter du 1er mars 1993.
M. le commissaire général de 2e classe Reignier (Pierre, Marie, Camille, André) est nommé directeur du commissariat de la marine à Brest à compter du 1er mars 1993.

Art. 9. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l’air Remignon (Jean, Bernard) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air par anticipation et sur sa demande à compter du 1er avril 1993.

Art. 10. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air, pour prendre rang du 1er février 1993, à M. le général de division aérienne Aubert (Yves, Georges, Marcel).

Art. 11. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés au titre du congé du personnel navigant de l’armée de l’air pour prendre rang du 7 février 1993 à M. le général de division aérienne Flori (Jacques, Henri).

Art. 12. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air pour prendre rang du 1er mars 1993 avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves).
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l’air Alban (Marc, Robert, René, Marie).

Art. 13. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 14 mars 1993
M. le colonel du corps des officiers des bases de l’air André (Georges).
Pour prendre rang du 2 avril 1993
M. le colonel du corps des officiers des bases de l’air Barrans (Michel, Jean-Pierre).

Art. 14. - M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Thouvenin (Bertrand, Michel), placé en position de service détaché auprès de la société GIAT Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er février 1993.

Art. 15. - M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Monin (Raoul, Jacques), placé en position de service détaché auprès du ministère de l’industrie et du commerce extérieur, est réintégré dans les cadres à compter du 1er avril 1993 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Berthelier (Jean-Jacques, Auguste), placé en position de service détaché auprès de France Télécom, est réintégré dans les cadres à compter du 1er avril 1993 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement.

Art. 16. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement :
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 1993
M. l’ingénieur en chef de l’armement Bras (Claude, Louis, Charles).
Pour prendre rang du 11 avril 1993
M. l’ingénieur en chef de l’armement Lardanchet (Pierre, Roger, René).

Art. 17. - M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Thouvenin (Bertrand, Michel) est nommé chef du bureau des contrats de la direction des constructions navales à compter du 1er février 1993.

Art. 18. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.